Le droit, c'est moi ou... c'est un énorme bordel ?

En préalable, il convient de s’interroger sur la notion de science. Il est bien évident que la science musicale a une approche très différente de la science astronomique.

Un petit tour de moteur de recherche me donne des pistes qui pourraient nourrir ta réflexion.

Comment concevoir aujourd’hui la science du droit ?

Philosophie du droit et théorie du droit, ou l’illusion scientifique

Possibilité et limites d’une science du droit

Ce dernier texte commence ainsi :

Si les travaux qui se présentent explicitement comme relevant d’une science du droit sont rares, bien plus rares encore sont les contributions à une recherche épistémologique sur la possibilité et le statut de cette science.

Il y a donc peu de chance que tu puisse trouver une approche scientifique du droit en allant à la faculté .

La science juridique étudie fondamentalement l’être humain, la société humaine et est donc, par essence, imparfaite parce que l’objet de l’étude est imparfait et subjectif.

Bien sûr, et tu auras l’occasion de le constater dans le cadre de tes études, il y a une méthodologie de recherche en matière juridique. Il y a de la doctrine, de la jurisprudence. Parfois, les positions sur un sujet donné seront unanimes (ou à tous le moins, majoritaires), parfois les divergences de vue entre spécialistes, entre juridictions seront plus prononcées.

Mais c’est ce qui fait (aussi) la beauté des métiers du droit. Personne n’a la réponse à toutes les questions, chaque situation juridique, chaque dossier est unique et il faut se garder de nos propres biais.

La science juridique est l’étude des règles de droit qui régissent la conduite des hommes et des femmes en société. Contrairement à la physique (ou d’autres branches), une même étude ne donnera pas forcément le même résultat parce que l’objet de l’étude n’est fondamentalement pas objectivable. Mais cela ne signifie pas — pour autant —  qu’il n’existe pas une méthode de recherche (comme pour toutes les autres sciences humaines). Ce qui diffère, c’est l’interprétation d’une situation donnée (par exemple, la question de l’admissibilité des preuves récoltées illégalement dans une procédure pénale ou civile) mais la doctrine, la jurisprudence utilisent une méthodologie juridique (recherche de décisions similaires, étude des travaux préparatoires d’une loi, recherches doctrinales, etc.).

C’est cette subjectivité inhérente à la société humaine, cette imperfection qui rend la pratique et l’étude du droit intéressante. Il y a une certaine beauté dans l’évolution de la pensée juridique au fur et à mesure de l’avancement de la société civile.

La science juridique étudie fondamentalement l’être humain, la société humaine et est donc, par essence, imparfaite parce que l’objet de l’étude est imparfait et subjectif.

[…]

Contrairement à la physique (ou d’autres branches), une même étude ne donnera pas forcément le même résultat parce que l’objet de l’étude n’est fondamentalement pas objectivable.

C’est un peu circulaire comme argument. On qualifie l’humain d’imparfait/d’irrationnel/de subjectif parce qu’on n’a pas trouvé de modèle rationnel qui décrit le comportement humain de manière convaincante. Ça ne veut pas dire qu’il n’existe pas de tel modèle, et donc que "l’imperfection" des sciences humaines en général est intrinsèque. Ça peut aussi être juste qu’on est mauvais à nous modéliser nous-mêmes. En pratique, ça change pas grand chose au problème celà-dit.

Par ailleurs, je précise une chose :

Ce dernier représente ce sur quoi les scientifiques sont globalement d’accords ou, dit autrement, ce que les scientifiques reconnaissent comme une connaissance. Donc ça justifie effectivement que l’on enseigne quelque chose à des étudiants, puisque l’on estime que l’on a des connaissances scientifiquement établies.

C’est également vrai pour le droit. Il y a des consensus.

Par exemple, il n’existe pas de jurisprudence divergente sur le principe non bis in idem applicable en droit pénal, pas de divergences sur les règles du droit des successions.

Les divergences se posent sur des points précis du droit.

Par exemple, les règles relatives à la filiation et la jurisprudence y relative sont plutôt bien établie. Par contre certaines thématiques plus précises, comme la gestation pour autrui, soulèvent des questions juridiques (et sociétales) nouvelles… Et là, oui, il existe des positionnements plus conflictuels.

Mais justement, dans l’enseignement, ces divergences sont expliquées. Selon les interprétations et la jurisprudence existant, les étudiants sont invités à la réflexion sur le sujet.

Mais tu es en L1, c’est encore le tout début de ton parcours au sein de la faculté de droit. Tu vas, au cours de ton cursus, apprendre les règles établies avant d’étudier ces questions.

Et tu verras — une fois devenu praticien du droit — l’intérêt et l’attrait de ces questions juridiques.

On cherche quoi, en fait ?

Comme je l’ai dit : l’étude des règles de droit qui régissent la conduite des hommes et des femmes en société.

Alors, de quelles règles juridiques parlons-nous ?

Bah les règles de droit international, les règles pénales, etc. qui sont votées par les parlementaires sur la base d’un corpus antérieur existant (voir plus bas) et qui visent à répondre à de nouvelles interrogations juridiques. Songeons ainsi à la protection de la vie privée, à la gestation pour autrui, l’intelligence artificielle, les neurotechnologies,…

Certaines règles (filiation, etc.) se basent sur des lois établies depuis des décennies. La recherche, dans ce cadre, vise à valider l’applicabilité de ces lois aujourd’hui. Par exemple, la peine de mort a été supprimée, pour quelles raisons ? Est-ce que ces raisons sont toujours valides aujourd’hui ? La conception même du droit pénal a évolué au fil du temps.

Pour d’autres (neurotechnologies, intelligence artificielle,…), tout ou presque est à faire et c’est là que le droit prend tout son sens : il n’est pas cloisonné, enfermé dans sa bulle. La science juridique est, par essence, pluridisciplinaire. On travaille avec des scientifiques (par exemple, les règles qui s’appliquent à l’espace extra-atmosphérique, l’intelligence artificielle), des médecins (sciences biomédicales (oui, on peut aussi faire des sciences dures en fac de droit ), j’ai d’ailleurs eu deux cours de sciences biomed et un de criminalistique), de la criminologie, etc.

Jadis, la sanction était la règle. Le droit pénal se voulait purement répressif. Au fil du temps, la recherche a permis de relever que le droit pénal avait d’autres fonctions, en lien avec d’autres sciences (réhabilitation, etc.) et d’autres modes d’application des peines ont été créées (peine de travail, surveillance électronique), la médiation pénale existe aussi, permettant de mettre face à face agresseur et victime.

Bien, sauf qu’aucun juriste n’est d’accord sur ce qu’est une "règle de droit" ou d’où elle provient (en tout cas dans tout ce que j’ai lu; voir les différents travaux sur le normativisme puis ceux sur le droit politique, entre autres bien entendu), y’en a même qui nie l’existence d’une règle de droit voire du droit en lui-même. Et tous ces juristes ne sont pas des L1 paumés et incultes, se sont pour la plupart des docteurs en droit et qui maintiennent pour autant qu’il y a un arrêt dogmatique très très court dans l’interprétation du droit qui remet en question l’existence même d’une science juridique. J’en viens même à penser que l’on devrait appeler ça davantage une "coutume juridique" qu’une science. Ca n’en dégraderait pas pour autant la richesse des cours mais ça aurait au moins le mérite d’être plus réaliste.

Une règle de droit provient de plusieurs sources (lois, arrêtés, jurisprudence, traités internationaux,…)… et la coutume est une règle de droit (principalement en droit international, mais pas que). Les preud’hommes, par exemple, sont nées d’une coutume. Enormément de règles de droit international (par exemple, le fait que "tuer des diplomates, c’est pas bien :p") sont nées de la coutume (et pour le coup, elle remonte à loin : l’antiquité).

Donc une règle de droit, si ça fait même des milliers d’années qu’on sait d’où ça vient, comment cela s’établit et, plus important encore, comment la faire évoluer. Le droit est intrinsèquement lié à l’humanité. L’être humain a toujours cherché à régir la vie en société pour assurer la paix sociale et encadrer (de manière impérative ou supplétive, selon que l’on souhaite ou non laisser une marge de manoeuvre entre les contractants) les échanges. Donc les règles de droit ont une origine aussi vieille que le monde. Elles n’arrivent pas comme ça, pouf, par magie. Le droit est indissociable de l’Histoire (c’est notamment pour cela qu’on refourge des cours de droit romain, qu’on étudie le Code Napoléon, etc.).

Etudier le droit, c’est étudier (aussi) les rapports humains. Comprendre comment le droit est influencé et influence les relations humaines. Et pour réaliser l’impact du droit sur nos vies, rien de tel qu’un exemple issus d’un des mes cours de droit :

When one thinks about international law, various images and ideas may pop in your mind: you may think at war and peace between nations, ongoing humanitarian crisis, or other global issues, like global warming or the protection of the environment. You may also think at the protection of basic human rights, from the freedom of speech and of demonstration to the right to food or the promotion of social rights for workers. Or more dramatically, you may think at despicable international crimes, in the context of violent uprisings or acts of terrorism. You may think at more personal dramatic events that affected your family in recent years, or at more distant events that made history and allowed for your parents or grand-parents to meet, or events that forced your family to migrate.

On a more peaceful note, you may just think at your latest long-distance flight, getting a visa at the embassy of the country you visited, or at the fruits from exotic places you bought yesterday at the supermarket. Maybe you’re employed or someone in your family is employed by a large transnational corporation and you’ve been living abroad because that company made investments there.

Or you have sailors in your family, commercial pilots or engineers working on off-shore oil platforms. Or just take your smartphone and look at it, and imagine, besides of course the incredible engineering and technology that made it, imagine the amount of law that was indeed going into it: not only the fact that you bought it and that you have also contracted with a phone company, which are largely issue of domestic law, but also the oceans, the phone has travelled after having been manufactured, the minerals that had to be extracted to make the components and that were exported, the patents that protect the software in all jurisdictions, the agreements that have been contracted in order for the data that you download to travel around the planet at the speed of light, etc.

As much as our daily lives are constantly influenced and shaped by rules of domestic law that go most of the time unnoticed, they are also increasingly influenced and shaped by rules of international law.

At a time of globalization, this does not come as a surprise: the more we interact with each other, the more we need common rules to sustain that interaction and make it predictable. Law mediates between us and offers us a common ground for action. And the complexity resulting from interaction calls for more law.

Je suis par ailleurs fortement en désaccord avec ce cher M. Ponsard car, si — comme dans d’autres sciences — on ne badine pas avec certaines règles juridiques (le principe non bis in idem que j’ai cité plus haut en est un exemple) aucune règle n’est en soi immuable. Certaines règles évoluent quand on prouve qu’elle ne reflète pas la réalité. C’est vrai pour certaines règles dans les sciences "dures", c’est également vrai, à plus forte raison même, dans la science juridique. Typiquement, les règles pénales qui sous-tendaient la peine capitale, la torture, etc. ont été battues en brèche et purement exclues de nos systèmes judiciaires.

Donc, "pas adossée à la recherche" mais un peu quand même ? Mouais.

Je ne sais pas trop ce qu’il en est en France, mais en Belgique, les deux sont indissociables (d’ailleurs, le travail méthodologique vise justement à se nourrir des papiers des uns et des autres).

J’apprécie énormément ta sollicitude mais il y a de fortes chances que d’autres sirènes m’appellent.

Je crois effectivement, et sans animosité, que le droit n’est peut-être pas la voie qui t’intéresse le plus si tu n’en perçois pas les nuances (bien qu’en L1, il est peut-être un peu tôt) et que tu as besoin de quelque chose de plus structurant à ce stade. Tout le monde n’est pas faire pour être juriste (ou devenir astronaute), ce qui compte c’est de trouver sa voie. Personnellement, je suis parti d’un cursus technico-scientifique vers le droit, et il n’y a pas de si grandes différences méthodologiques. D’autres ont étudié le droit pour au final se tourner vers un cursus scientifique.

Mais attention, il est un tort de penser que seule la science juridique serait un "bordel". Les nuances n’existent pas uniquement pour la science juridique. L’astrophysique est par exemple un autre domaine où les interprétrations peuvent être très très divergentes¹. Il y a souvent des papiers qui se contredisent les uns les autres et puis, petit à petit, en fonction de l’évolution de la recherche, un consensus nait. Cela n’est guère différent pour le droit.

Je pense surtout que nous ne nous comprenons pas ou ne nous sommes pas d’accords ou un peu des deux. Mon propos de base c’est que j’ai l’impression qu’un bon nombre de choses gravitant autour de la discipline ne tient pas à grand-chose et le comportement de mes professeurs de TD n’ont pas arrangé la chose. Quand j’ai peu ou prou posé la même question à un prof de TD, le seul truc qu’il a su me répondre c’est "si vous cherchez des réponses arrêtées, vous êtes mal tombé". Et pour le contexte, la question était juste "et donc euh… on sait pas ce qu’est précisément le droit ?". Ce sera dans la même faculté que l’on te dira "bah on sait pas" et tout de suite derrière "le droit c’est le droit, mon bon ami, il est aussi matériel que mes bottes".

Bah, c’est que tes profs sont des branques ou sont tellement perchés dans l’étude de la philosophie du droit qu’ils en oublient les fondamentaux. Il y a bien entendu une question épistémologique, mais je ne crois pas que cette dimension devrait être enseignée "avant" l’apprentissage du droit matériel. Ça devrait être l’inverse.

J’ai toujours trouvé les cours de L1 trop décorrelés du droit. Surtout quand on a, trop souvent, des profs qui se la jouent et rendent le droit moins abordable qu’il ne l’est en réalité.

Alors bien entendu, les règles de droit ne sont pas en soi intangibles. Comme en sciences, il y a des règles qu’on pensait nettement définies… jusqu’à ce que le contraire arrive.

Tel était le cas des règles relatives au mariage ou à la filiation jadis. Il y a eu une différence notable entre la société civile qui concevait qu’on puisse avoir des relations extraconjugales et la justice qui se rattachait dur comme fer à la norme de droit.

Tu voulais savoir ce qu’est le droit et d’où il vient, je n’ai pas eu de difficultés à te le dire. Certes, le but ici n’est pas de faire un cours mais je peux t’assurer que rares sont les praticiens qui vont dire "Oh… le droit n’existe pas" ou "En fait, il n’y a pas de règles de droit", "mais qu’est-ce que le droit ?!". Le droit existe dans la moindre de nos actions. Tous les jours. Les gens n’y prêtent pas attention car même les choses les plus "naturelles" comme acheter un pain… est en réalité du droit. Aucun juriste ne fait de dépression parce qu’il ou elle soudainement eu l’impression que le droit n’existait pas.

Si, il existe et il y a des règles bien définies dans toutes les branches du droit. Il y a des règles que l’on doit appliquer (par exemple, dans l’interprétation d’une notion juridique), il y a des règles d’ordre public qui n’appellent aucune convention contraire (par exemple, on ne peut signer un contrat visant à assassiner quelqu’un, l’objet du contrat étant illicite), il y a des règles impératives établies par le législateur dans les lois votées qui visent à protéger une catégorie de personnes dans un domaine précis (les consommateurs en droit de la consommation, par exemple) et il y a des règles supplétives, surtout en matière contractuelle, parce que le législateur a choisi de laisser la possibilité aux gens de contracter comme ils le souhaitent.

Il y a donc, contrairement à ce que tu relèves, une tangibilité du droit (sinon, on ne pourrait pas faire notre boulot). On fait d’ailleurs référence au "droit matériel", soit toutes les règles qui permettent d’appliquer le droit.

Mais tangibilité ne veut pas dire immuabilité ou Vérité dogmatique. Ce fut le cas jadis. Aujourd’hui, le droit est bien perçu comme devant évoluer et s’adapter à la société (mœurs, etc.). La société civile accepte difficilement que le droit reste en retard. Les règles de droit peuvent en soi évoluer pour s’adapter. Pourquoi ? Parce qu’elles visent à encadrer la vie en société et, dans une société démocratique, le peuple (via ses députés) peut dire qu’on devrait par exemple permettre aux couples homosexuels d’avoir des droits et de s’unir.

Alors, évidemment, tout n’est pas remis à zéro du jour au lendemain. Mais, à la manière d’une loi en sciences qui se révélerait fausse, rien n’est en soi immuable.

Ma note visait justement à relever que le débat peut rendre la science illisible, au vu du volume d’informations contradictoires. Mais ça n’en reste pas moins un élément essentiel du domaine scientifique.

Ma réponse n’est pas une réponse de "juriste" en ce que je défendrais "bec et ongle" le droit. Elle est liée au fait que le cursus que j’ai choisi m’a directement mis dans le cambouis. J’ai non seulement étudié l’origine du droit mais aussi ce qu’est le droit dès la première année.

Et je n’ai jamais eu de doutes sur ce qu’était le droit, sur la recherche scientifique dans le domaine, etc. parce que, durant mes études, j’ai eu l’occasion de voir comment et pourquoi le droit était appliqué de telle ou telle façon.

En première année, on se coltine souvent des profs qui introduisent (mal) au droit en se limitant à asséner des généralités et ne jamais répondre en pratique à une question. Mais ce n’est pas la faute du droit, c’est la pédagogie du prof.

https://zestedesavoir.com/articles/4388/meurtre-sur-mars-le-droit-penal-face-a-la-colonisation-de-lespace/

Cet article, par exemple, montre foncièrement comment on imagine le droit face à une situation nouvelle.

Si l’on ne comprenait pas ce qu’est le droit, ce serait un peu compliqué à faire.

Mais vraiment, en L1, tu n’as pas encore le recul nécessaire car tu n’es pas vraiment entré dans la matière. L’introduction au droit en première année est notoirement mauvaise (c’est d’ailleurs en révision en Belgique, je ne sais pas ce qu’il en est en France) parce que trop décorrelée des cours que tu auras en 2e et 3e, et la suite du cursus. Pourtant, c’est en étudiant le droit administratif, le droit pénal etc. que l’on apprend la méthode et le droit (son origine, où il en est aujourd’hui et comment il pourrait évoluer), mais surtout les véritables questions que se posent les juristes (et non, ce n’est pas "qu’est-ce le droit ?" ).

Salut,

Je n’y connais rien en droit. Je voulais élargir le point de vue aux autres disciplines du savoir, ce que vous avez commencé à faire. J’ai l’impression que le point de vue « le droit c’est le bordel et les autres disciplines savent mieux ce qu’ils font » est biaisé par le fait que de nombreuses autres disciplines se font une meilleure pub.

Les maths, emblématique temple de la rigueur… où au début du 20^esiècle, les fondations étaient tellement douteuses que les mathématiciens se sont mis à tout refonder pour être sûr d’avoir une base logique solide ! Et maintenant, on continue à se questionner sur quelles sont les bonnes bases pour avoir les bons théorèmes, et encore, c’est pas le pire. Et puis l’objet des maths modernes est fort différent de ce qu’il a été auparavant.

La physique, la nature presque entièrement comprise il y a un siècle et qui se retrouve maintenant incapable de connecter ses deux théories majeures ! Surtout quand une des deux théories tient plus du jet de dés que de la « vraie » physique. Tout tient avec des bouts de ficelle, heureusement qu’on le cache aux premières années ! Et pourtant, c’est une des disciplines les plus fructueuses actuellement, notamment pour son utilité en ingénierie.

Bref, il y a toujours des querelles, des controverses ou des divergences, des zones d’ombre, dans toutes les disciplines. Je pourrais encore trouver des exemples, y compris récents, même dans les disciplines les plus respectables. Il y a des disciplines où ces débats sont plus visibles, et ça montre peut-être un certain degré de maturité ou difficulté d’étude plus grande, mais c’est quelque chose de normal pour moi.

Bref, quand on me dit que le droit, c’est en gros l’étude des règles de droit et leurs diverses sources (coutume, arrêtés, etc.), je trouve que c’est déjà bien suffisant. Le reste c’est un débat, comme il y devrait y en avoir au sein de toute discipline saine. Si on n’est pas sûr de tout, tant mieux, ça veut dire que ça n’est pas dogmatique.

Salut,

C’est une question profondément philosophique que tu poses ici et le droit n’est pas la seule discipline à en souffrir si tu pousses le même raisonnement un peu plus loin. La biologie est par exemple l’étude du vivant. Alors on voit un peu près ce que c’est le vivant, on en a même une idée assez précise, maintenant est-ce que l’on en a une définition définitive et complète, non. Cela n’empêche pas la discipline d’exister et d’étudier, dans les faits et pour ce que l’on en connaît, le vivant.

C’est un peu pareil pour le droit, ce n’est pas parce que tu n’en a pas une définition claire et définitive que tu ne peux pas étudier le droit tel qu’il existe et est reconnu aujourd’hui.

Tu peux faire botter en touche pas mal (si pas toutes) les disciplines si tu pousses les questions existentielles ou philosophiques assez loin, pour la simple et bonne raison qu’on a actuellement pas de réponse claire et définitive sur celles-ci : « qu’est-ce que la vie ? », « qu’est-ce que l’Univers » (oui, je sais, on en a une description assez détaillée, mais non complète), etc.

Ce genre de questions existera probablement toujours et si elles génèrent en toi de l’anxiété, il va probablement falloir essayer de vivre avec, parce qu’il n’y aura probablement pas de réponse à celles-ci, soit avant un long moment, soit jamais.

La politique et le droit sont de mon point de vue les deux faces d’une même pièce. Les deux ont un même objet : régir la vie en société. Si le droit n’a pas pour seule source la politique et si la politique n’a pas uniquement pour objet de régir la société par des règles, les deux sont intrinsèquement liés. Établir des règles régissant une société est politique et implique un équilibre entre des opinions divergentes (ou d’imposer une opinion par la force en s’en foutant complètement des autres ).

C’est d’ailleurs dans ce cadre que ta question initiale : « qu’est-ce que le droit » prends encore davantage sens. Qu’est-ce qui différencie les règles imposées par un État dit « démocratique », d’un autre, « dictatorial » ? S’agit-il de droit dans les deux cas ? Quid des règles imposées au sein d’une organisation mafieuse, s’agit-il toujours de droit ? Et, dans la négative, qu’est-ce qui les différencie ?

Comme l’a dit @Arius, ce sont des questions propres à la philosophie du droit et la réponse n’est pas évidente. Cela reste toutefois très intéressant comme sujet d’étude.

D’ailleurs, @Arius, ta description de la L1 correspond assez fidèlement au ressenti que j’ai eu pendant le peu de temps où j’ai assisté aux cours (encore une fois en dehors de l’Histoire). Décorrélé du réel, sans fondements. Aucune relation abstraction-réalité en dehors, paradoxalement, des cours de droit numérique que l’on nous dispensait. Donc je suis assez étonné que tu me dises que la L2 ainsi que les années suivantes soient différentes de ce que l’on nous enseigne en L1 mais j’en prends bien note et vais y réfléchir.

C’est le retour systématique des étudiants. Tu n’es pas le premier.

Effectivement, la L2, c’est vraiment l’entrée en matière : droit pénal, administratif, droit civil, droit des obligations (attention à celui-ci). En France, je sais que selon les cursus, tu as aussi des cours/TD en anglais (current legal issues, droit européen,…), philosophie du droit etc.

C’est fréquemment interprété comme la pire année car le volume d’informations à digérer peut être impressionnant.

Le volume redescend en L3 car à partir de la 3e année, les étudiants sont rodés, connaissent les bases du droit. Donc là, il y a déjà des cours avec une granularité plus intéressante (droit international public et privé, vous avez en France des cours de procédures, de contentieux,…). Et une fois arrivé dans le programme de Master, généralement on sait ce qui nous intéresse ou moins, mais c’est la meilleure partie car mis à part les cours obligatoires du programme, le gros des cours est à la carte. Tu as beaucoup plus de cours d’options qu’en licence.

Mais c’est vrai que la L1 dans d’autres branches est beaucoup plus intéressante. Je ne sais pas pourquoi les facultés persistent à caser ces cours en L1. Pour moi, ils ne sont intéressants qu’après avoir déjà vu les bases du droit tel qu’il est appliqué aujourd’hui. C’est compliqué de trouver un sens au droit sans véritablement avoir eu l’occasion d’y toucher à ce stade.

Pour compléter ce que tu dis : s’interroger sur l’objet de tes études n’est pas une mauvaise chose, bien au contraire. D’une part cela te permet de conserver un regard critique (les professeurs de droit qui perdent pieds avec la réalité, c’est pas ce qui manque ) et d’autre part cela ouvre la voie à de vraies questions, qui ne sont pas anodines.

À la question « qu’est-ce que le droit ? », tu as une partie de la philosophie du droit qui y répond de manière, je dirai « matérialiste », en posant que ce qui fait qu’une règle est du droit ou non est la présence d’un corps capable de les faire appliquer, au besoin par la force. Dit autrement, il n’y a de droit que si la règle est en mesure d’être effectivement appliquée, de manière contrainte si nécessaire. Ce qui fait que pour cette branche de la philosophie du droit, l’État n’est pas le seul à produire du droit puisqu’il n’est pas le seul à pouvoir forcer l’application d’une règle.

Ce genre de réflexion font écho à des théories politiques (on peut penser à l’anarchisme par exemple qui met le pouvoir, dit autrement la contrainte, au centre de sa réflexion) et permettent de mettre en lumière certains aspects du droit que l’on a parfois tendance à perdre de vue alors qu’ils sont à sa source.

En résumé, si ce genre de question ne doit pas t’empêcher de réaliser tes études de manière sereine, ne les laisse pas de côté ou ne les considère pas négativement, questionner les fondements est une excellente chose.

De mémoire, les éléments que je t’ai donné se basent sur un ouvrage de Lucien François : « Le cap des Tempêtes, Essai de microscopie du droit ». Je préviens ceci dit : comme beaucoup d’ouvrages de philosophie, faut parfois s’accrocher un peu.

(Note : l’ouvrage n’est pas engagé politiquement, du tout, il s’agit d’une réflexion et d’une analyse méthodique philosophique.)