Peut-on choisir comme NDD un personnage de fiction ?

Par exemple site Web bobeponge.fr

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Auteur du sujet

Bonjour,

Je souhaite me créer un site internet, je me demande s’il est possible légalement de prendre un nom de domaine reprenant le nom d’un personnage ou d’un lieu de fiction.

Par exemple le site pourrait s’appeller hansolo.com (pour les fans de star wars) ou bobeponge.com (pour les fans de… bob l’éponge :-° ) Qu’en pensez-vous ?

Merci d’avance :D

Édité par Orage

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IANAL, mais, Han Solo semblant être une marque déposée de LucasFilm Ltd, il doit être possible de l’utiliser comme nom de site, mais pas pour un site proposant des jouet, des figurine, des articles de sport, des décorations de Noël, et pas pour des histoires de SF faisant intervenir Han Solo (dans ce dernier cas, ça relève du plagiat), en tous cas sans l’accord de LucasFilm.

Et pour Sponge Bob, le nombre de dépôts est plus grand que ma patience, je te laisse chercher le statut de chaque dépôt de marque.

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Auteur du sujet

Merci pour la réponse, en fait je ne comprends pas, ça signifie qu’on peut choisir n’importe quel nom de domaine, sauf si le contenu du site a un rapport avec une marque déposée ?

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tint.in
star.one

Merci pour la réponse, en fait je ne comprends pas, ça signifie qu’on peut choisir n’importe quel nom de domaine, sauf si le contenu du site a un rapport avec une marque déposée ?

Si tu n’en fais pas un usage commercial/pro/lucratif (par exemple site marchand ou jeu payant/avec bonus payant) et qu’il n’est pas trompeur, tu peux librement enregistrer ton site (évite les .com, il me semble que dès qu’une entreprise le souhaite, elle peut acquérir un ndd d’un particulier via une procédure).

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Merci pour la réponse, en fait je ne comprends pas, ça signifie qu’on peut choisir n’importe quel nom de domaine, sauf si le contenu du site a un rapport avec une marque déposée ?

Orage

En gros oui: la marque déposée est déposée pour un cadre donné. Par exemple, Etron est une marque déposée de Etron Technology, Inc. pour (en résumé) de l’électronique et de l’imagerie. Ca n’empêche pas Audi de déposer la marque E-tron pour des jeux, des voitures et des batteries, et ça n’empêche pas les docteurs francophones de parler d’étrons à leurs patients.

Édité par Jacen

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Attention, droit des marques et droit d’auteur sont deux choses différentes. Légalement, tu n’as pas le droit de diffuser une image du film Star Wars ou une photo de Han Solo. Tu n’as pas le droit de créer un personnage avec le même nom dans une œuvre (mais tu as le droit de faire un autre personnage très proche).

En droit français, la quasi-totalité des sites de fans ou même des mèmes enfreignent le droit d’auteur (quoiqu’il y a droit à la parodie pour les mèmes). Il y a une tolérance de facto. En droit américain, il y a la notion de fair use.

Pour le cas des marques, si Disney demande à récupérer hansolo.net, il est presque sur qu’il gagnerait. Pour E-tron, c’est plus compliqué, parce que c’est un mot de la langue française ( :-° ) et parce que c’est une marque non liée à un œuvre de fiction. Les marques sont déposées par domaine, donc des balayette de toilette E-tron, ce sera OK.

Il y a bien des façons de passer à l’acte. Se taire en est une. Attribué à Jean-Bertrand Pontalis

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