Histoire et fondements du droit administratif en France

Un aperçu rapide du système administratif français.

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Auteur du sujet

Malheureusement, cet article qui était en bêta a été supprimé par son auteur.

Tout le monde se secoue !

J’ai commencé (il y a 7 minutes) la rédaction d’un article au doux nom de « Histoire et fondements du droit administratif en France » et j’ai dans l’objectif de proposer en validation un texte aux petits oignons. Je fais donc appel à votre bonté sans limite pour dénicher le moindre pépin, que ce soit à propos du fond ou de la forme. Vous pourrez consulter la bêta à votre guise à l’adresse suivante :

Le tutoriel n’est pas du tout terminé, je l’ai passé en bêta afin d’obtenir des premiers avis sur le ton pédagogique. Ce type de contenu est-il bienvenu sur ZdS ? Trop académique ? Avez-vous bien compris le sujet ? Sous forme de tutoriel ou d’article ?

Merci !

Édité par TAlone

« Il n’était même pas sûr d’être en vie puisqu’il vivait comme un mort. » – Albert Camus, L’étranger

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Le sujet est bien évidemment le bienvenu sur ZdS. Ceci étant dit, voici ce que je relève jusqu’à présent.

  • Ce contenu est illisible. Les phrases font trois kilomètres, partent dans tous les sens, et il n’y a aucun ordre dans l’explicitation des notions.
  • Ton titre parle de droit administratif en France, mais ton contenu essaye de brosser toutes les conceptions du droit de l’administration, donne des exemples tirés de nombreux pays et adopte en de nombreux endroits une vision internationaliste. Recentre-toi !
  • « Histoire et fondements » dit le titre : je ne vois aucune démarche historique dans ton contenu.
  • « Personne morale de droit privé : personne morale non-chargée d'une mission de service public. » Cette définition est fausse. Une entreprise chargée d’une mission de service public reste une personne morale de droit privé.

Pour revenir sur le problème de recentrage du sujet, voici un exemple criant.

Les deux principaux modèles (droit commun et droit administratif) tendent de plus en plus à se confondre, ainsi, en Allemagne, un pays de droit administratif, la juridiction administrative n’est qu’une juridiction judiciaire spécialisé, ainsi, la Cour Suprême – plus haute instance de jugement du pays, équivalent de la Cour de Cassation en droit pénal français – juge autant les infractions judiciaires qu’administratives ; pour autre exemple, aux États-Unis, certaines juridictions ont des compétences spécifiques en droit administratif, le pays tend alors à s’écarter légèrement du droit commun.

Ce paragraphe, outre qu’il est beaucoup trop difficile à lire, ne sert à rien. On se fiche éperdument que certains pays pratiquent le mélange des genres : en France, les juridictions administratives et judiciaires sont fortement séparées1, et il existe même un Tribunal des conflits chargé de décider quelle affaire relève de quelle juridiction.


  1. Jusque dans leur recrutement. Les juges judiciaires sont des magistrats généralement passés par l’ENM, alors que les juges administratifs sont très souvent des attachés d’administration de l’État. 

#JeSuisGrimur #OnVautMieuxQueÇa

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Auteur du sujet

Merci beaucoup pour ces remarques, Dominus.

  • Ce contenu est illisible. Les phrases font trois kilomètres, partent dans tous les sens, et il n’y a aucun ordre dans l’explicitation des notions.

J'en prends bonne note, je vais changer ça.

  • Ton titre parle de droit administratif en France, mais ton contenu essaye de brosser toutes les conceptions du droit de l’administration, donne des exemples tirés de nombreux pays et adopte en de nombreux endroits une vision internationaliste. Recentre-toi !
  • « Histoire et fondements » dit le titre : je ne vois aucune démarche historique dans ton contenu.

Alors pour ces deux remarques, je pense que ça viendra avec le temps, comme je le disait, l'article est plus qu'incomplet, à vue de nez, je dirais qu'il en manque environ trois quarts, l'histoire arrive donc dans la suite et pour l'international, je pensait justement commencer par ça pour arriver à aborder le droit français, à voir une fois que l'article sera complet.

  • « Personne morale de droit privé : personne morale non-chargée d'une mission de service public. » Cette définition est fausse. Une entreprise chargée d’une mission de service public reste une personne morale de droit privé.

Effectivement, je me suis mal exprimé, je m'occupe de corriger ça.

Ce paragraphe, outre qu’il est beaucoup trop difficile à lire, ne sert à rien. On se fiche éperdument que certains pays pratiquent le mélange des genres : en France, les juridictions administratives et judiciaires sont fortement séparées, et il existe même un Tribunal des conflits chargé de décider quelle affaire relève de quelle juridiction.

De même, j'en prends note et verrait de quoi il en retournera une fois l'article terminé.

« Il n’était même pas sûr d’être en vie puisqu’il vivait comme un mort. » – Albert Camus, L’étranger

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Auteur du sujet

Structurellement on ne peut pas se prononcer, j'attends de voir avec impatience comment tu vas faire.

A-312

La suite arrive dès que je peux, je rédige un article pour le CdS en parallèle, donc c'est compliqué, mais ça vient, promis.

« Il n’était même pas sûr d’être en vie puisqu’il vivait comme un mort. » – Albert Camus, L’étranger

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