Ceci est la reprise d'une discussion entamée sur Github
Les licences "CC-ND" et "Tous droits réservés" n'autorisent pas la modification du contenu protégé par le droit d'auteur. Par conséquent je pense que nul autre que le(s) auteur(s) ne devrai(en)t être en mesure d'éditer les articles/tutos/oeuvres en questions, autrement il s'agirait, d'après moi, d'une violation du droit d'auteur.
Au passage il serait bon de discuter de la même question pour les messages du forum : les modérateurs sont-ils autorisés à modifier/censurer le contenu d'un post ou cela nécessite-t-il une clause spéciale dans les CGU ?
La discussion Github :
Les licenses "CC-ND" et "Tous droits réservés" n'autorisent pas la modification du contenu protégé par le droit d'auteur. Par conséquent nul autre que le(s) auteur(s) ne devrai(en)t être en mesure d'éditer les articles/tutos/oeuvres en questions.
Mais d'après ce que j'ai pu lire sur le forum et cette ligne ce n'est actuellement pas le cas.
Juste une question, une correction orthographique est-elle une atteinte au droit d'auteur ?
pour moi une faute d'orthographe pouvant être une volonté artistique, la corriger est une enfreinte au droit d'auteur… mais bon je ne suis pas spécialiste donc quelqu'un d'autre saura certainement apporter une réponse plus précise.
Au passage, il se pose aussi la question de la modération sur le forum : a-t-on besoins d'ajouter une clause dans les CGU disant explicitement que en postant sur le forum on accorde à ZdS le droit d'altérer les posts en question si ceux-ci sont en infraction avec les dites-CGU (sachant que dans tous les cas, license ou pas, les modérateur peuvent se contenter de cacher les messages au lieu de les modifier/altérer)
Pour ce qui est du forum, tu acceptes le respect des CGU en utilisant le forum, donc t'engages à ne pas avoir de propos qui pourrait etre censuré. Si tu ne respectes pas les CGU je suppose qu'il est logique que les modos puissent censurer tout ou partie du message incriminé. (la encore, ce n'est pas une réponse absolu, juste mon avis)
censurer tout le message (le cacher ou le supprimer donc) c'est normal et certains qu'on a le droit de le faire, par contre censurer seulement une partie du message… dans le sens le plus strict de la loi… franchement je sais pas^^ Je vais poster tout ça sur le forum ce soir, ainsi Arius (et éventuellement d'autres spécialistes) pourront répondre