Ce scenario est-il legal ?

Cher-e-s agrumes, bien le bonjour !

Si je viens vers vous aujourd’hui, c’est parce que je m’interroge sur la legalite d’un scenario que je m’empresse de vous presenter, et sur ce que je devrais faire s’il se produisait.

Voici l’hypothetique situation.

Une petite manifestation (quelques centaines de personnes, pas le genre de rassemblement qui fait trembler les opposants) a ete annoncer dans la ville ou je me trouve (une tres grande ville, tres a cheval sur la securite). Vu qu’elle s’annonce calme, j’envisage d’y participer, et je prends donc un peu de materiel, au cas ou (bouteille d’eau, barre de cereales, un peu de serum phy…).

J’arrive dans une des grandes rues de la ville, pres de l’endroit ou le rassemblement est sense se tenir. Mais en approchant, je vois plusieur groupes de policiers un peu partout autours du point de rassemblement. Un reflexe (idiot, je sais), me fait stopper net, mais je me resaisis et continue mon trajet. En arrivant à la hauteur d’un des "points de controle" (je precise que j’ai un physique tres reperable), un des policiers m’appelle et me demande d’ouvrir mon sac. Je n’ai rien a me repprocher et je ne veux pas d’ennuis, donc je m’execute.

Une fois mon sac ouvert, le policier met sa main dedans pour bouger des trucs qui doivent gener sa vue. Il en profite pour se saisir d’un masque a particules a l’interieur (le meme genre que ceux des medecins, je travaille souvent dans des coins poussiereux donc j’en ai plusieurs chez moi). Je ne dois pas tenir le sac d’une maniere qui lui convient, il s’en saisit pour poursuivre sa fouille en etant plus a l’aise.

Le sac toujours en main, il me demande si j’ai une carte d’identite. J’ouvre une poche de ma veste et lui tend ma carte. Un de ses collegues sort un smartphone de sa poche, il leve son telephone et tiens la carte entre son telephone et mon visage, comme s’il voulait avoir les deux sur la meme photo. Je lui demande poliement s’il peut eviter de prendre mon visage, il me dit alors de tourner ma tete pour pas qu’on ne la vois.

La seance photo terminee, son collegue me fait une palpation, notamment aux niveau des poches de la veste et du pantalon. Ma poche droite etant ouverte (je l’ai pas referme apres avoir sorti ma carte), il en profite pour sortir ce qu’il y a dedans (un gant (j’en ai un dans chaque poche), un paquet de mouchoirs et mon portefeuilles), le regarde et remet dans la poche. L’autre me redone ma carte et mon sac, et je m’empresse de partir.

Imaginons donc que tout ca se soit produit, je me pose quelques questions.

Tout d’abord, estce que tout ca est legal ? J’ai cru comprendre que non (notamment la photo et le coup de la fouille du sac, il me semble qu’il peuvent juste regarder sans mettre les mains?). Et aussi et surtout, est-ce que vous pouvez me conseiller ce que je pourrais faire si ce scenario se produisait? Est-ce que j’obtempere sans poser de question ? Est-ce que je fais remarquer que c’est illegal (si ca l’est) ? Mais si je le fais, je ne risque pas d’avoir encore plus d’ennuis ?

Bref, qu’en pensez-vous ?

Merci d’avance pour vos reponses !

D’un point de vue légal, je ne saurais me prononcer, mais d’un point de vue pratique, si : si tu crains que les forces de l’ordre ne te cherchent noise, minimise la surface d’attaque. le masque à particule, tu oublies, les gants aussi. Après les affaires de type Black block, tout matériel inhabituel, même justifiable, risque d’être considéré suspect.

Dans l’idéal, viens avec ta carte d’identité, mais sans sac à dos. Tu pourras ainsi manifester en minimisant tes chances de vivre l’hypothétique situation.

Est-ce que j’obtempere sans poser de question ?

C’est ce que je ferais. La seule question que je poserais serait "puis-je savoir pourquoi vous m’arrêtez ?". Ce à quoi ils sont tenus de répondre en principe.

Ensuite : ne parler que si on me pose une question, rester courtois, obtempérer et ne rien laisser transparaître dans mon comportement qui pourrait être perçu (de près ou de loin et même avec beaucoup de mauvaise foi) comme de l’agressivité.

C’est inutile de vouloir "jouer au plus con" quand on se fait arrêter par la police : c’est toujours eux qui gagnent. Même si ce qu’ils font est illégal (et je n’en sais rien), il n’y a rien que tu puisses faire sur l’instant sans risquer d’empirer ta situation.

lol Il te considère déjà comme coupable, en gros il te met dans une base de données des potentiels personnes qui peuvent désobéir à la loi pour plus facilement te retrouver.

La question est là, ont-ils droit de faire de la prévention en te rentrant dans une base de données pour te retrouver si besoin ?

Tu as ici les info sur la palpation + fouille des sacs : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32041 Pour la palpation, ils doivent avoir l’autorisation de la personne, bien que si tu refuses… Ils peuvent se montrer étrange envers toi.

Il me semble justement que seuls les policiers peuvent fouiller les sacs, et pas les agents de sécurité classique qui sont limités à un contrôle visuel.

Vu les détails, ça me parait être bien plus qu’un scénario…

Je pose ça là : https://www.village-justice.com/articles/fouille-palpation-differences-procedure,13329.html

Si en principe, les policiers ne devraient pas pouvoir obliger quelqu’un à ouvrir son sac dans le cadre d’une palpation de sécurité : dans les faits, ils le font souvent. en demandant d’y jeter un oeil. Dans ce cas, la personne qui ouvrira son sac pourra être considérée comme ayant accepté la fouille… En savoir plus sur https://www.village-justice.com/articles/fouille-palpation-differences-procedure,13329.html#GpBC3pMcgE1RKrMa.99

En théorie, il est possible de refuser une fouille de sac : en cas de refus, le policier vous embarque mais doit en plus obtenir une réquisition du parquet, car la fouille d’un sac est un acte de perquisition.

Dans une manifestation, en ce qui concerne le contrôle d’identité, il est quasiment impossible de refuser le contrôle, car le motif est large (voir article 78–2 du code de procédure pénale) : « L’identité de toute personne, quel que soit son comportement, peut également être contrôlée, selon les modalités prévues au premier alinéa, pour prévenir une atteinte à l’ordre public, notamment à la sécurité des personnes ou des biens. ».

Je ne vais pas m’étendre sur la prise en photo, ce n’est pas une pratique qui est appliquée en Belgique que je sache et je ne sais pas s’il y a des arrêtés l’autorisant en France. Faudrait demander à un avocat spécialisé comme Maître Mô sur Twitter. J’ai quand même un gros doute sur la légalité de cette pratique.

Pour la palpation de sécurité (qui n’est pas une fouille au corps et est donc une toute autre procédure), l’article donné en lien explique tout. Je vous y réfère donc.

Est-ce que je fais remarquer que c’est illegal (si ca l’est) ? Mais si je le fais, je ne risque pas d’avoir encore plus d’ennuis ?

Ils vous amèneront au poste pour le contrôle. Ça ne veut pas forcément dire que vous aurez des ennuis mais s’ils suspectent quelque chose ou s’ils veulent vraiment vous contrôler, vous passerez pas mal d’heures au poste de police.

Merci beaucoup pour vos reponses !

si tu crains que les forces de l’ordre ne te cherchent noise, minimise la surface d’attaque. le masque à particule, tu oublies, les gants aussi. Après les affaires de type Black block, tout matériel inhabituel, même justifiable, risque d’être considéré suspect.

Tu as raison, je vais devoir prendre des precautions sur le long terme. L’ennui, c’est que je crois que mon plus probleme est mon apparence physique, qui me rend tres reperable, et c’est pas evident a changer… Aussi, j’ai tendance a stresser tres vite lors que des policiers sont dans mon champ de vision, surtout depuis ce qu’il sest passe a Nantes il y a quelques temps (un jeune est mort d’une balle dans le cou pendant un controle d’identite). C’est surement irrationnel mais bon, ca ne se controle pas (ou en tout cas, je ne le controle pas)… Pendant l’hypothetique situation (qui est hypothetique parce que je ne veux surtout pas risquer une plainte pour diffamation, au cas ou ce serait effectivement illegal, puisque rien ne prouve que c’est vraiment arrive), je me sentais oppresse et ma voix tremblait. Apparemment ca se voyait, vu que le premier policier a rigole et m’a dit de "respirer".

Dans l’idéal, viens avec ta carte d’identité, mais sans sac à dos. Tu pourras ainsi manifester en minimisant tes chances de vivre l’hypothétique situation.

C’est une bonne idée, à voir selon la situation (en ete, quand je suis dehors pendant longtemps, l’eau me parait etre un indispensable). Mais dans le scenario du debut, j’avais un petit sac de couleur tres vive, peut-etre cela a-t-il aussi participe a casser "l’apparence black bloc" ?

En effet, c’est un peu ce que j’ai essaye de faire. Mais j’imagine qu’apparaitre tres stresse est assez suspect, non (si on stress, c’est qu’on a quelque chose a cacher) ? Mais sinon, j’ai effectivement essaye de rester courtois et inoffensif, j’ignore si ca ete percu comme tel. Sinon physiquement, je ne suis une menace pour personne.

La question est là, ont-ils droit de faire de la prévention en te rentrant dans une base de données pour te retrouver si besoin ?

Hum, n’est-ce pas deja ce qu’ils font avec le fichier TESS, d’une certaine maniere ?

Merci pour le lien ! C’est fort interessant. Sinon, est-ce que ce serait envisageable de refuser mais, en "contrepartie", de faire demi-tour et de ne pas rentrer dans le "perimetre de securite", ou ce serait juste encore plus suspect ?

La fouille dans les affaires personnelles (sac, portefeuille, poche, etc.) d’une personne est assimilée à une perquisition.

Seul un OPJ ou un gendarme peut fouiller dans les effets personnels d’une personne, en cas de flagrant délit, de commission rogatoire ou d’enquête préliminaire.

Ca voudrait dire que la fouille du sac et de la veste etait en fait une "perquisition" ? D’ailleurs, dans le scenario du debut, j’ignore si c’etait un OPJ ou un gendarme. Tout ce que je sais, c’est qu’il portait une tenue anti-emeutes.

Edit après le message d’Arius.

Vu les détails, ça me parait être bien plus qu’un scénario…

Hum…

Comme je le disais un peu au dessus, je crains que donner mon identite et en meme temps affirmer que ce scenario serait reel risquerait de m’exposer a une plainte pour diffamation, puisque rien ne prouve que ce scenario s’est effectivement produit. Je me trompe ?

Merci pour le lien et les explications ! Si j’interprete bien, "ce scenario" etait donc une palpation devenue fouille suivie d’un controle d’identite. Je pense que j’obtempererai tout de meme si cela arrive puisque, vu mon etat de stress dans une telle situation, je ne suis pas sur que je supporterais un passage au poste…

Encore une fois, merci beaucoup pour vos reponses !

C’est naturel de stresser pendant un contrôle même quand on n’a rien à se reprocher : ils font tout pour être intimidants. Ils en ont l’habitude et n’ont pas à t’en tenir rigueur.

Comme je le disais un peu au dessus, je crains que donner mon identite et en meme temps affirmer que ce scenario serait reel risquerait de m’exposer a une plainte pour diffamation, puisque rien ne prouve que ce scenario s’est effectivement produit. Je me trompe ?

C’est très léger pour de la diffamation. Tu ne seras pas embêté pour ça. Par ailleurs, personne ne te demandera de donner ton identité ici.

Yep, en ouvrant ton sac, tu as accepté la fouille. C’est pas dramatique hein, surtout si tu n’as rien de suspect, illégal dedans.

D’une manière générale, pas besoin de stresser devant des policiers, . Ce sont des humains, il y a eu des bavures et il y’en aura encore mais du moment où tu te montres calme et respectueux, que tu n’aies rien à te reprocher, que tu ne provoques pas, ça se passera bien. Même si tu es un peu stressé. Et comme le dit nohar, c’est compréhensible et ils ont l’habitude.

Pour la photo, j’avoue que je demanderais bien à @Lu4p4ul qui est policier pour voir si c’est une pratique fréquente ou non.

D’accord, merci pour la precision, je vais pouvoir arreter le conditionnel.

A vrai dire, concernant mon sentiment vis-a-vis de la police, j’ignore si le terme de "stress" est le plus adapte, parfois je pencherais presque pour une "phobie", ou quelque chose d’approchant. Ou peut-etre du stress post-traumatique. J’ai deja vecu (collectivement) des evenements vraiment violents avec la police. Suite a cela, pendant deux semaines, j’ai ete incapable d’aller dans une rue si une voiture de police s’y trouvait (quand bien meme la rue etait dans une ville tres loin de la premiere, et ou la police ne pouvait donc pas me connaitre).

Aussi je crains que, bien que n’ayant rien a me repprocher (moralement, et aussi, je pense (je ne connais pas tous les textes), legalement), les policiers etant avant tout humains, ils ont aussi des emotions par rapport aux gens, et peuvent donc tout a fait ne pas apprecier certaines personnes.

Cela dit, je pecise tout de meme : ce que je crains, c’est l’institution policiere plus que les policiers eux-memes, et je sais que certains sont tres empathiques et ont veritablement l’envie de proteger les gens. Certains m’ont dit qu’ils n’appreciaient parfois pas les ordres qui leur etaient donnes (contexte : policiers qui retiennent et controlent tous les participants a un sit-in pacifique en ville, une sorte de fichage politique, de mon point de vue). Malheureusement, ils ne sont pas la majorite parmi ceux que j’ai pu croiser…

Edit :

Par ailleurs, personne ne te demandera de donner ton identité ici.

Je vous en suis tres reconnaissant. A vrai dire, j’aurais bien utilise mon compte habituel, mais celui-ci est explicitement rattache a mon identite, donc je n’ai pas eu trop le choix (ne sachant pas ce que je risquais exactement a exposer publiquement ces faits, j’ai prefere prendre quelques (trop, sans doute) precautions).

A vrai dire, concernant mon sentiment vis-a-vis de la police, j’ignore si le terme de "stress" est le plus adapte, parfois je pencherais presque pour une "phobie", ou quelque chose d’approchant. Ou peut-etre du stress post-traumatique. J’ai deja vecu (collectivement) des evenements vraiment violents avec la police. Suite a cela, pendant deux semaines, j’ai ete incapable d’aller dans une rue si une voiture de police s’y trouvait (quand bien meme la rue etait dans une ville tres loin de la premiere, et ou la police ne pouvait donc pas me connaitre).

J’en ai vécu aussi. Pour autant, j’ai bossé avec eux donc bon, on apprend vite à faire la part des choses et se dire que bah, voilà, les bavures ça arrive mais faut pas spécialement craindre la Police en elle-même.

Aussi je crains que, bien que n’ayant rien a me repprocher (moralement, et aussi, je pense (je ne connais pas tous les textes), legalement), les policiers etant avant tout humains, ils ont aussi des emotions par rapport aux gens, et peuvent donc tout a fait ne pas apprecier certaines personnes.

Bien sûr, mais ils ne vont pas pour autant t’arrêter juste pour le fun. Ils doivent aussi rendre des comptes quand ils font des conneries. D’autant plus, si ton comportement est tout à fait normal.

Cela dit, je pecise tout de meme : ce que je crains, c’est l’institution policiere plus que les policiers eux-memes, et je sais que certains sont tres empathiques et ont veritablement l’envie de proteger les gens. Certains m’ont dit qu’ils n’appreciaient parfois pas les ordres qui leur etaient donnes (contexte : policiers qui retiennent et controlent tous les participants a un sit-in pacifique en ville, une sorte de fichage politique, de mon point de vue). Malheureusement, ils ne sont pas la majorite parmi ceux que j’ai pu croiser…

Et pourtant, sur les 149 700 policiers et 100 000+ gendarmes en France, je peux te garantir qu’ils forment la majorité (sinon, la justice ferait face à des plaintes au quotidien). De surcroît, la plupart des policiers sont des agents de proximité qui ne sont pas spécialement habitué aux situations agressives et à moins de provoquer les CRS, ceux-ci sont quand même formé à identifier une personne potentiellement dangereuse d’un gars qui passe dans le coin. Y a des ratés (réactions musclées, etc.), évidemment, mais la grosse majorité des agents sont des personnes respectueuses et conscientes de leurs responsabilités.

Même chose pour certains procureurs (t’as de vrais salauds, et tu as des bons), juges, avocats,…

Hum, je vois. Du coup, peut-etre aurais-je davantage besoin d’un conseil psychologique que d’un conseil juridique…

Pas spécialement. La prochaine fois que tu vois un(e) policier(ère) en patrouille (ou des militaires, pas faire de jaloux), va papoter avec eux. La fois suivante, idem. Au fil du temps, ta réaction de crainte s’estompera.

Evidemment, commence pas à papoter avec des CRS en plein milieu d’une manif, ils ont autre chose à faire. Mais au hasard de tes promenades en ville, fais un coucou, un petit bonjour, échanger quelques mots. C’est sympa pour eux, et tu apprendras à mieux les connaître, leur métier, etc.

Pas spécialement. La prochaine fois que tu vois un(e) policier(ère) en patrouille (ou des militaires, pas faire de jaloux), va papoter avec eux. La fois suivante, idem. Au fil du temps, ta réaction de crainte s’estompera.

C’est ce que j’ai fait avec un flic qui m’avait collé 70€ d’amende pour un mégot écrasé negligeamment par terre. Le genre de truc que n’importe quel fumeur ne peut que prendre comme une violence.

Je le croise au même endroit toutes les fins de mois et je lui envoie des petites vannes (en évitant l’outrage quand même, faut pas trop jouer) sur ses quotas en lui montrant bien que mon mégot part maintenant systématiquement à la poubelle. Et ça le fait marrer.

Sans mentir, ça marche. Ce bonhomme m’est devenu vachement plus sympathique et… humain avec le temps.

Euh… Je peux (et peut-etre/surement que je vais) essayer, mais je dois dire qu’a chaud, ca ne me rassure pas du tout. Pour donner un exemple concret, lors d’un des "evenements violents" dont je parlais plus haut, j’ai du traverser en courant un nuage de gaz lacrymogene quasi-opaque. En ressortant, je ne pouvais plus ouvrir les yeux et je n’arrivais plus a parler ni a respirer (ca me faisait comme une crise d’asthme, et chaque inspiration me brulait les poumons), c’etait assez marquant. Depuis un moment, ma devise est « mieux vaut finir a l’hopital qu’au poste », donc j’ai vraiment beaucoup de chemin a faire… :/

Pour donner un exemple concret, lors d’un des "evenements violents" dont je parlais plus haut, j’ai du traverser en courant un nuage de gaz lacrymogene quasi-opaque. En ressortant, je ne pouvais plus ouvrir les yeux et je n’arrivais plus a parler ni a respirer (ca me faisait comme une crise d’asthme, et chaque inspiration me brulait les poumons), c’etait assez marquant.

Depuis un moment, ma devise est « mieux vaut finir a l’hopital qu’au poste », donc j’ai vraiment beaucoup de chemin a faire… :/

Bah oui, ça les lacrymogènes, l’irritation ou la gêne physique incapacitante est voulue (et disparaît après la fin de l’exposition). C’est pas très plaisant.

Fort heureusement cela dit, pas besoin d’aller à des manifestations pour rencontrer des policiers. Surtout chez vous en France où les manifs ont une grosse tendance à vite partir en vrille.

Et effectivement, ce n’est pas trop avec des CRS que tu vas pouvoir papoter et estomper ta crainte mais plutôt en papotant, comme dit plus haut ou comme donné en exemple par @nohar, avec des policiers en patrouille, etc. Au fil du temps, tu verras que ta réaction de crainte envers la Police n’est pas véritablement réelle. Ce sont surtout certaines pommes pourries qui posent pépin voire des situations très tendues, stressantes qui peuvent laisser place à des dérapages. Les manifestations en font partie.

D’où le fait que, personnellement, les manifestations violentes (ou qui deviennent violentes), j’évite. Et rien que l’idée de foncer sur un barrage de policiers anti-émeutes avec leurs boucliers et tout le barda ou, pire, leur jeter des pierres, leur foncer dessus avec des tracteurs, etc. ne me plaît guère. Je ne suis pas forcément (rarement, même) d’accord avec les politiques gouvernementales, mais "taper du poulet", c’est pas mon délire. D’autant plus qu’il est bien plus probable de se faire taper dessus que l’inverse…

Pour donner un exemple concret, lors d’un des "evenements violents" dont je parlais plus haut, j’ai du traverser en courant un nuage de gaz lacrymogene quasi-opaque. En ressortant, je ne pouvais plus ouvrir les yeux et je n’arrivais plus a parler ni a respirer (ca me faisait comme une crise d’asthme, et chaque inspiration me brulait les poumons), c’etait assez marquant.

Depuis un moment, ma devise est « mieux vaut finir a l’hopital qu’au poste », donc j’ai vraiment beaucoup de chemin a faire… :/

Bah oui, ça les lacrymogènes, l’irritation ou la gêne physique incapacitante est voulue (et disparaît après la fin de l’exposition). C’est pas très plaisant.

Fort heureusement cela dit, pas besoin d’aller à des manifestations pour rencontrer des policiers. Surtout chez vous en France où les manifs ont une grosse tendance à vite partir en vrille.

Et effectivement, ce n’est pas trop avec des CRS que tu vas pouvoir papoter et estomper ta crainte mais plutôt en papotant, comme dit plus haut ou comme donné en exemple par @nohar, avec des policiers en patrouille, etc. Au fil du temps, tu verras que ta réaction de crainte envers la Police n’est pas véritablement réelle. Ce sont surtout certaines pommes pourries qui posent pépin voire des situations très tendues, stressantes qui peuvent laisser place à des dérapages. Les manifestations en font partie.

Je vois, je n’avais donc pas tout a fait compris, au temps pour moi. Je vais laisser un peu de temps passer (j’ai d’autres problemes perso a regler avant) et j’essaierai.

J’evite egalement, je ne suis pas partisan de la violence. Seulement, on ne peut pas tout prevoir, et je n’avais pas prevu que cette manifestation-la tourne aussi mal. Par ailleurs, l’ensemble du cortege ayant ete encercle, il ne m’etait plus possible de partir quand ca a commence a chauffer.

Sinon, juste au cas ou ta curiosite te donnerait envie de mieux cerner ma personne, je precise si je participe occasionnellement a ces evenements, ce n’est par conviction que "la violence resoud tous les problemes". Concernant ces problemes, je pourrais meme dire que je suis presque resigne. Mais dans toute cette vacuite, cette presence au sein d’un cortege est la seule chose qui me permet d’exister au sein d’un groupe. Mais c’est la un probleme bien plus large. Aussi mon anonymat, ma personne publique, mes pietres qualites d’ecriture (renforcees ici par mon usage d’un clavier QWERTY) et bien d’autres choses m’empechent de m’etendre sur ce sujet.

Je vous remercie sincerement pour vos reponses !

Au cas ou quelqu’un souhaiterais repondre, je suivrais ce topic jusqu’a demain soir. Apres quoi ma personne numerique se fondra dans le neant d’ou elle est venue.