Droits voisins sur des livres réédités

Bonjour,

J’ai acquis des livres dont la 1ère édition date de 1850 à 1910, et dont les auteurs sont morts depuis longtemps. Partant du principe qu’ils sont morts depuis plus de 70 ans, les livres sont dans le domaine public.

Cependant, ces livres ont été réédités il y a une dizaine d’année. Je possède la version rééditée. Ai-je le droit de diffuser un scan ou un OCR réalisé à partir de ces livres ? Certains sont aujourd’hui introuvable autrement, que ce soit en papier ou en ligne (ou alors partiellement, ou dans une mauvaise qualité)

Dans le livre, l’éditeur écrit qu’on n’a pas le droit, mais ils mettent tous ça tout le temps, donc bon…

Autrement dit, le fait d’avoir scanner et republié le livre confère-t-il à l’éditeur des droits voisins qui m’empêche de diffuser des scans à mon tour si je le souhaite ?

Un mot sur mon but derrière : je vais sûrement, dans les mois / années qui viennent, commenter ces ouvrages, donc je souhaiterai facilité l’accès à l’original.

Merci pour vos réponses.

Par contre, si les sources originelles sont dans le domaine public, tu peux exploiter celles-ci sans besoin d’obtenir une quelconque autorisation.

La source originelle est dans le domaine public, et la réédition est le livre originel au mot près (scan). Mais si je comprends bien, je dois retrouver une source originel pour pouvoir diffuser le texte. C’est bien ça ?

OK, c’est bien ce que je craignais. Merci beaucoup.

Il est probable que les éditions d’origine se trouvent dans des bibliothèques.
Il faut aussi vérifier le droit applicable dans le pays d’édition.
Peut-être que ces ouvrages sont disponibles sous forme digitalisée.
Vas voir sur Gallica pour les ouvrages en français, sur les bibliothèques canadiennes pour l’anglais et le français.

C’est en France. Et non, les documents ne sont pas toujours dispo sur Gallica, ou alors à la demande (donc, des droits voisins encore une fois, et c’est cher). Faut dire que c’est très trucs assez spécifique (canne française fin XIX, début XX siècle).