Licence et droit d'auteur dans le cas des livres

Les profs ont ils le droit d'écrire leurs cours ?

Le problème exposé dans ce sujet a été résolu.

Bonjour, j’ai une question: Les professeurs d’université écrivent souvent leurs cours et leurs livrets d’exercices à partir d’ouvrages de références, qui n’ont pas été écrits par eux-mêmes dans la plupart des cas. Je veux savoir, comment se fait-il qu’on puisse, sans copier coller pour autant, avoir comme cours une réécriture d’un ouvrage de référence, sans "subir des droits d’auteur" ?

  • Est-que la licence qui s’applique sur les ouvrages de référence est différente et est plus permissive, où même en général peut-on reprendre la plupart de ce qu’il y a dans un livre pour peu qu’on le reformule et qu’on le cite ?
  • Est-ce que c’est parce qu’ils enseignent à l’université qu’ils ont les droits des livres (accords entre université et maison d’édition) ?
  • Est-ce que le fait qu’ils donnent cours à des élèves peu nombreux dans l’absolu, et qu’ils ne diffusent pas leurs cours dans tout internet les protège (j’y crois pas trop car il y a de nombreux professeurs qui mettent leurs cours à disposition librement sur leur site internet) ? Ou bien, est-ce encore une autre explication

Merci pour toute réponse (et si je ne suis pas censé poster ici même, merci de me rediriger, et si ça a déjà été posé, merci de me mettre le lien)

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Grosso modo, si ce n’est pas un copier/coller alors ça ne tombe pas sous le coup du droits d’auteurs. Il n’est pas possible de protéger l’idée d’un exercice. Seul le texte de l’exercice est protégé (et la correction éventuelle), c’est-à-dire l’énoncé dans son contexte.

Une reformulation pour exprimer l’idée de l’exercice “échappe” donc au droit d’auteur.

De plus, s’il n’y a pas de contexte et qu’il est formulé de manière directe. Il n’entre alors pas dans le cadre du droit d’auteur car il n’est pas original.

Edit:

Je me rend compte que ce n’est pas très claire. Pour faire simple :

“ Lucas à 10€ combien de pomme peut-il acheté sachant que une pomme vaut 0.5€ ? ”

Exercice avec contexte, peut-être protégé. Échappe au droit d’auteur avec une reformulation.

“ La série 12n1\sum \frac{1}{2^n-1} converge-t-elle ? ”

Énoncé directe, pas protégé.

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Grosso modo, si ce n’est pas un copier/coller alors ça ne tombe pas sous le coup du droits d’auteurs.

Euh… si ?

Par exemple, si un réalisateur de cinéma veut faire un film à partir d’un livre, il doit obtenir les "droit d’adaptation" auprès de l’auteur. Cela montre bien que la notion d’oeuvre de l’esprit n’est pas restreinte à une expression précise sur un support précis.

Si un exercice contient une part significative d’originalité, d’expression de l’auteur, le reprendre même reformulé peut constituer une oeuvre dérivée, qui nécessite l’accord de l’auteur original. C’est évidemment encore plus clair si la structure d’ensemble d’un morceau de cours est reprise, une séquence de plusieurs exercices, etc.

Pour répondre à la question sous-jacente: ça doit dépendre des domaines, mais il me semble que les professeurs d’université font un peu ce qu’ils veulent car personne ne contrôle vraiment que le droit d’auteur est respecté. Récemment les enseignants sont plus sensibilisés à ces questions et sont nombreux à mettre une licence explicite sur leur contenu, qui permet la réutilisation.

Dans les cas où un professeur choisit de suivre explicitement un ouvrage de référence (ce qui se fait beaucoup aux USA, mais plus rare en France dans les domaines que je connais), les documents de cours qu’il produit correspondent probablement à des oeuvres dérivées, mais de toute façon les ayant-droits sur l’ouvrage de référence ont tout intérêt à encourager cette pratique puisqu’elle pousse les élèves à acheter l’ouvrage.

Grosso modo, si ce n’est pas un copier/coller alors ça ne tombe pas sous le coup du droits d’auteurs.

Euh… si ?

C’est un résumé. J’explique plus loin d’où je tire cette conclusion.

Par exemple, si un réalisateur de cinéma veut faire un film à partir d’un livre, il doit obtenir les "droit d’adaptation" auprès de l’auteur. Cela montre bien que la notion d’oeuvre de l’esprit n’est pas restreinte à une expression précise sur un support précis.

L’œuvre de l’esprit ici constitue l’histoire. L’idée de l’exercice ne constitue pas une œuvre de l’esprit car elle n’est pas concréte (ce qui est concret c’est l’exercice).

Si un exercice contient une part significative d’originalité, d’expression de l’auteur, le reprendre même reformulé peut constituer une oeuvre dérivée, qui nécessite l’accord de l’auteur original.

Si les préconditions citées sont respectés et qu’on retrouve bien l’apport intellectuelle de l’auteur dans l’exercice reformulé alors effectivement, c’est vrai.

C’est évidemment encore plus clair si la structure d’ensemble d’un morceau de cours est reprise, une séquence de plusieurs exercices, etc.

Attention, cours et exercices ce n’est pas du tout la même chose !

Pour répondre à la question sous-jacente: ça doit dépendre des domaines

J’ai de la peine à trouver des exercices qui soient effectivement originaux dans les domaines que je connais (Informatique et Mathématiques).

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Merci pour vos réponses, et donc j’ai une question qui est un peu auxiliaire : Imaginons que je veuille écrire une série d’articles qui auront valeur de cours sur un site personnel, et que je prends comme référence un ouvrage connu. Et qu’à partir de cet ouvrage, je reprends l’ordre de présentation, les exemples, et que je reformule les explications, et qu’en référence, je cite bien sûr ledit livre Dans ce cas ci, je ne tombe pas sous le coup du copyright, si ?

Et en écrivant, je me rends un peu compte que tous les ouvrages de référence sur les sujets très connus se ressemblent (ex: les livres traitant de l’électromagnétisme au hasard), et que donc, ça n’a pas l’air de trop déranger, puisque grosso modo, les ouvrages ont la même structure, les mêmes exemples et les mêmes exercices (présentés un peu différemment). Et donc j’ai l’impression que ça ne poserait pas vraiment problème pour ça cas-ci, en tout cas j’en ai l’impression. Mais par exemple, si jamais on suit la structure, les exemples, … d’un seul ouvrage, qui ferait référence dans le sujet précis, qui n’est pas très souvent étudié, est-ce que ça serait "valide" sur le copyright, si rédigé sur un site personnel (comme dit précédemment) Vos réponses me suggèrent que oui, mais j’essaye de confirmer, dans le doute

Il faut comprendre que citer ses sources ne suffit pas à respecter le droit d’auteur d’autrui. Ça ne joue en rien. Ni même le fait que ça soit un sujet peu étudié ; voir même au contraire, ça joue totalement en ta défaveur puisque, de fait, le sujet est original.

Ensuite, un cours (ou contenue d’un livre) est protégé. Même reformuler, tu dois apporter une part personnelle importante pour que ça ne constitue pas du plagiat. Pour un exercice c’est différent.

Dans ce cas-ci, je ne tombe pas sous le coup du copyright, si ?

Je me rends compte d’une chose. Le copyright est quelque chose de bien distinct du droit d’auteur. Et cela est vrai car depuis le début je considère que tu es en France, ce qui est peut-être une erreur de ma part. Si tu es dans un pays européen alors ça ne change pas grand-chose.

Cependant, si tu es ailleurs … Déjà que je ne suis pas juriste, ni spécialisé en droit d’auteur. Je ne pourrais pas te répondre du tout sur ton cas. Notamment si tu vies dans un pays africain ou dans un pays de common law.


A priori, tu tombes sur le coup du droit d’auteur ici. Tu dois apporter une part originale pour que ça puisse être considéré comme ton œuvre et non du plagiat.
Sans vouloir trop m’avancer. Il est possible que même un plan de cours puisse être protégé. Alors reprendre l’essence d’un cours avec ses exemples ça ne me semble pas convenir au respect du droit d’auteur.
Je t’invite à te rapprocher d’un juriste spécialiste en droit d’auteur si tu veux mettre à terme ton projet, afin d’avoir des informations sûres et claire.

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Salut, le juriste de service passe dans le coin !

Si j’en ai le temps, j’apporterais des explications demain. Mais tu peux globalement déjà oublié toute la notion de copyright. :)

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Merci pour vos réponses, et donc j’ai une question qui est un peu auxiliaire : Imaginons que je veuille écrire une série d’articles qui auront valeur de cours sur un site personnel, et que je prends comme référence un ouvrage connu. Et qu’à partir de cet ouvrage, je reprends l’ordre de présentation, les exemples, et que je reformule les explications, et qu’en référence, je cite bien sûr ledit livre Dans ce cas ci, je ne tombe pas sous le coup du copyright, si ?

Et en écrivant, je me rends un peu compte que tous les ouvrages de référence sur les sujets très connus se ressemblent (ex: les livres traitant de l’électromagnétisme au hasard), et que donc, ça n’a pas l’air de trop déranger, puisque grosso modo, les ouvrages ont la même structure, les mêmes exemples et les mêmes exercices (présentés un peu différemment). Et donc j’ai l’impression que ça ne poserait pas vraiment problème pour ça cas-ci, en tout cas j’en ai l’impression. Mais par exemple, si jamais on suit la structure, les exemples, … d’un seul ouvrage, qui ferait référence dans le sujet précis, qui n’est pas très souvent étudié, est-ce que ça serait "valide" sur le copyright, si rédigé sur un site personnel (comme dit précédemment) Vos réponses me suggèrent que oui, mais j’essaye de confirmer, dans le doute

Hysed

La question principale, qui à fait débat par exemple avec des étudiants qui partagent des cours en ligne, est celle d’oeuvre de l’esprit. Autrement dit, la partie "originale" de l’oeuvre, que tu ne peux copier. Par exemple si le plan de ton cours est identique à celui d’un livre et qu’aucun autre livre n’adopte ce plan, il est difficile de ne pas considérer que tu copies un aspect original et protégé de l’œuvre. À l’inverse, s’il existe de nombreux livres avec le même plan, que tu peux en montrer la nécessité logique qui le rend ainsi commun, pas de soucis.

De façon général, tu peux t’inspirer de livres existants, mais par exemple tu peux :

  • avoir un ordre de chapitres différents, ou en enlever ou rajouter.
  • ne pas mettre les mêmes exercices, tu peux en créer des originaux même si ils ressemblent aux existants. Typiquement si tu change juste le prénom des existants ce n’est pas original mais si tu créer un contexte différent pour faire appliquer la même formule, oui.
  • On ne doit pas reconnaitre le style, si tu utilise les memes phrases, enchainement logique que le livre original, forcement ça se voit que tu copie.

En gros je te conseille de t’inspirer de plusieurs livres, de faire un plan similaire mais pas identique, et créer tes propres exemples, et de formuler les choses à ta façon. Il y a plein de façon originale d’écrire le contenu. Par exemple commencer chez chapitre avec une histoire ou exemple introductif, ce que peu de livres font. Écrire des petits rappels dans le corps du chapitre du genre un encadré ("faites bien attention aux unités !"), de mettre régulièrement des questions pédagiques dans le corps du texte etc. Bref il y largement la place pour être créatif.

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Pour moi, si tu veux suivre un contenu spécifique de près, la meilleure façon d’être sûr-e qu’il n’y a pas de soucis est de demander explicitement l’autorisation de l’auteur. Tu écris ton premier article pour toi, et tu l’envoies aux auteurs pour savoir si ça leur pose problème comme forme de réutilisation de leur travail.

Demandred: j’ai un sentiment bizarre à la lecture du deuxième paragraphe de ton post qui peut s’interpréter comme "si tu veux plagier mais sans te faire prendre, voilà l’effort à faire". Je suis d’accord avec le reste du message et je suis sûr que tes intentions sont bonnes, mais la formulation est bizarre.

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En gros je te conseille de t’inspirer de plusieurs livres, de faire un plan similaire mais pas identique, et créer tes propres exemples, et de formuler les choses à ta façon. Il y a plein de façon originale d’écrire le contenu. Par exemple commencer chez chapitre avec une histoire ou exemple introductif, ce que peu de livres font. Écrire des petits rappels dans le corps du chapitre du genre un encadré ("faites bien attention aux unités !"), de mettre régulièrement des questions pédagiques dans le corps du texte etc. Bref il y largement la place pour être créatif.

Demandred

C’est marrant, t’as exactement compris ce que j’avais prévu de faire, y a un don de voyance à exploiter par ici. Et d’après ce que je vois, je ne suis pas le seul atterré par l’austérité des cours du supérieur.

En fait, d’après les réponses que j’ai reçu, le meilleur compromis semble être de reprendre à ma façon (un peu comme l’a dit @Demandred) différentes structures et les ajuster pour pas que ça soit un copié/collé de livres et pour ce qui est des exercices, essayer de reprendre leur esprit en changeant de situation pour pas que ce soit stricto la même chose.

Sans pour autant esquiver les grands classiques. Comme par exemple, les sempiternels calculs de la loi de Gauss sur des plans infinis ou des cylindres conducteurs, car tout le monde est obligé de passer par là.

J’ai d’ailleurs vu qu'@Arius a fait un tuto sur ces histoires de copyright, je pense que cela peut m’aider à répondre à ma question, n’est-ce pas ?

@Hysed: Sans vouloir te vexer. Le terme copyright n’apparaît pas une seule fois dans le tutoriel de Arius. Ce n’est absolument pas le sujet.

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Je vais apporter un exemple concret :
Dans mon tuto sur le prêt immobilier, je fais dialoguer deux personnages. C’est clairement inspiré de la chaîne Youtube Heurêka qui parle aussi de finance : un personnage un peu naïf, qui pose des questions, ce qui permet au perso principal de développer ses idées.

Où se situe la limite du plagiat dans ce cas-là ?
La chaîne de Monsieur Phi utilise d’ailleurs le même procédé des deux personnages. J’ai déjà lu un livre de finance qui était écrit sous forme de dialogue (Comprendre toute la finance, de C. Thibierge) et même un livre de thermodynamique (L’entropie et tout ça, de Philippe Depondt)
En même temps, c’est Galilée qui a commencé, avec son Dialogue sur les deux systèmes du monde…

N’empêche, ça reste un procédé très original. Donc, si j’écris un cours sous forme de dialogue, plagiat ou pas ?

@Hysed: Sans vouloir te vexer. Le terme copyright n’apparaît pas une seule fois dans le tutoriel de Arius. Ce n’est absolument pas le sujet.

ache

Oui désolé, j’utilise les deux termes pour dire la même chose, pas fait exprès

N’empêche, ça reste un procédé très original. Donc, si j’écris un cours sous forme de dialogue, plagiat ou pas ?

Looping

Très certainement que non, car écrire sous forme de dialogue se fait depuis l’Antiquité

Alors, il faut savoir que, dans nos pays, il existe des exceptions au droit d’auteur. L’une d’elle vise l’enseignement. L’exception enseignement est une autorisation de copier et/ou de communiquer des œuvres protégées à ses élèves dans un but d’illustration de l’enseignement à condition, notamment, d’indiquer la source et de ne porter préjudice ni à l’auteur ni à l’exploitation économique de l’œuvre.

Le site du SPF Economie en Belgique donne quelques illustrations : https://economie.fgov.be/fr/themes/propriete-intellectuelle/droits-de-pi/droits-dauteur-et-droits/droits-dauteur/utilisation-dune-oeuvre/exceptions-au-droit-dauteur

Evidemment, la jurisprudence est plus nuancée (et est plus axée sur la notion de communication que celle de copie) que cela.

Mais dans tous les cas, tu ne peux pas copier une oeuvre dans son intégralité (un manuel de droit, de médecine,…). Le sommaire d’un ouvrage est protégé, les exemples et tout ce qui relève du raisonnement, du développement d’idées de l’auteur, bref de son "originalité" lui appartient. Il est, de plus, fréquent que les auteurs, les ténors, d’un domaine particulier collaborent.

Typiquement, tout ouvrage, tout cours, tout travail d’analyse (mémoire, thèse) doit avoir une multitude de sources utilisées comme références pour le contenu et pour aller plus loin. Mais référence ne veut pas dire copie. En conséquence, il faut que tes cours soient l’oeuvre de ton esprit. Que ton raisonnement, et pas celui d’une tierce personne à qui tu as "emprunté" telle ou telle idée, ressorte du contenu.

Dès lors, une copie d’un ouvrage que tu mettrais à disposition de tous (même gratuitement) lui porterait préjudice (préjudice économique, mais aussi moral).

De façon général, tu peux t’inspirer de livres existants, mais par exemple tu peux :

avoir un ordre de chapitres différents, ou en enlever ou rajouter. ne pas mettre les mêmes exercices, tu peux en créer des originaux même si ils ressemblent aux existants. Typiquement si tu change juste le prénom des existants ce n’est pas original mais si tu créer un contexte différent pour faire appliquer la même formule, oui. On ne doit pas reconnaitre le style, si tu utilise les memes phrases, enchainement logique que le livre original, forcement ça se voit que tu copie.

Cela ne sera pas suffisant pour se dégager de la responsabilité. Les juristes ne sont pas débiles. On sait remarquer qu’un ouvrage est une copie d’un autre, même si la structure ou certaines phrases et exemples ont changé. Par exemple, le fait d’exploiter exactement les mêmes références en note de bas de page au même endroit, le fait d’y émettre des remarques identiques,… Je ne vais pas "tout" dévoiler (c’est une forme de tradecraft, disons) mais il y a des méthodes et des logiciels de détection — encore plus efficace aujourd’hui grâce à l’intelligence artificielle — qui permettent de contrôler tout ça.

+1 pour la remarque de @gasche.

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Demandred: j’ai un sentiment bizarre à la lecture du deuxième paragraphe de ton post qui peut s’interpréter comme "si tu veux plagier mais sans te faire prendre, voilà l’effort à faire". Je suis d’accord avec le reste du message et je suis sûr que tes intentions sont bonnes, mais la formulation est bizarre.

gasche

Effectivement la formulation était peut être un peu maladroite. Mais l’idée est au contraire de créer un vrai contenu original, de dire que si les connaissances expliquées sont les mêmes il y a largement de la place pour l’aborder de sa propre façon, et ne pas juste copier en reformulant le cours !

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