Modifier la licence d'un tutoriel sans passer par la validation

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Auteur du sujet

Bonjour.

A l'heure actuelle, quand un auteur souhaite modifier ou remplacer la licence d'un tutoriel, il doit modifier la licence et renvoyer le tutoriel en validation. Je pense qu'il serait un petit peu mieux de ne pas avoir à passer par la validation pour mettre à jour la licence.

La raison est essentiellement symbolique : même si le staff ne refusera jamais la mise à jour, l'auteur est censé être le seul maitre de la licence de ses écrits et n'a pas à recevoir l'aval de quelqu'un d'autre. Et puis c'est plus rapide pour l'auteur et une charge ne moins pour le staff si la situation se présente.

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l'auteur est censé être le seul maitre de la licence de ses écrits et n'a pas à recevoir l'aval de quelqu'un d'autre

Ce n'est pas si simple. Une licence est un contrat que tu passes avec ton lecteur, et si le contrat ne précise pas explicitement que tu peux le révoquer ou l'amender unilatéralement (et ce n'est pas le cas des Creative Commons ni des BiPu), tu n'en as pas le droit. Dans le cas spécifique du droit d'auteur, la seule chose que tu aies le droit de faire, c'est exercer ton droit de repentir et demander la suppression définitive de tous les exemplaires de ton œuvre.

Cela signifie que si tu décides de changer la licence de ton tutoriel, toutes les personnes qui auront accédé à ton tutoriel avant le changement de licence auront parfaitement le droit de se prévaloir de la licence précédente. En outre, en cas de litige, du fait de la présomption d'innocence, c'est à toi d'apporter la preuve que la personne n'avait jamais accédé à ton tuto avant le changement de licence. Autant dire que pour un tuto accessible gratuitement et sans inscription sur un site tout public, tu n'as à peu près aucun moyen d'apporter cette preuve.

Mais ça va même encore plus loin. Dans le cas d'une licence qui autorise la rediffusion de l'œuvre sous les mêmes clauses (donc toutes les CC et presque toutes les BiPu), une personne A peut obtenir ton œuvre après le changement de licence des mains (fussent-elles virtuelles) d'une personne B qui l'avait déjà obtenue avant le changement de licence, et par conséquent, A sera lié à toi selon les mêmes clauses que ce qui te lie à B, c'est-à-dire la licence précédente ! Et tu n'as bien sûr aucun moyen de prouver que cela ne s'est pas passé comme ça…

En résumé, tu peux changer ta licence, mais ce n'est réellement effectif que si tu changes pour une licence plus permissive que la précédente. Dans le cas où tu voudrais changer pour une licence moins permissive, tu devrais signaler que jusqu'à la date du changement l'œuvre était diffusée sous telle licence, que ceux qui avaient visionné le tuto avant ont toujours les droits conférés par cette autre licence, y compris celui de diffuser ton tuto sous cette même ancienne licence, etc.

Dans un cas comme dans l'autre, c'est mieux que le staff vérifie plutôt que tu changes en scred…

#JeSuisGrimur #OnVautMieuxQueÇa

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