Crédit mobilier et registre du commerce

Bonjour à tous,

Je voudrais savoir qu'est ce que crédit mobilier a avoir avec registre du commerce. Je ne comprend strictement rien.

Avant tout, qu'est-ce que le crédit mobilier ?

Un peu de contexte ne ferait pas de mal pour pouvoir répondre plus précisément à ta question…

Parce que « crédit mobilier », ça peut être une banque française du Second Empire, une banque monégasque encore en activité, ou encore un terme générique pour un crédit bancaire en vue d'acheter du mobilier.

Et le seul endroit où j'ai vu ce terme utilisé conjointement à celui de « registre du commerce », c'est dans un accord législatif entre plusieurs pays d'Afrique sur le droit commercial.

Oui désolé, je parle effectivement du cadre OHADA. Pourquoi ces deux termes sont utilisés conjointement ?

Et puis pourquoi l'utilisation du terme mobilier ?

C'est une bonne question, et j'avoue que je ne parviens à trouver aucune information : c'est comme si tous les documents d'informations « oubliaient » qu'il y a quelques chose après « commerce » dans le nom du registre. J'ai peut-être une hypothèse.

D'après ce document du ministère de la justice du Niger, sont inscrits au RCCM tous les nantissements qui touchent une société. Or un nantissement, cela consiste à mettre en « gage » un bien mobilier immatériel (comme des parts sociales, ou ce genre de choses) comme garantie pour un emprunt. C'est peut-être cela qu'ils placent sous le vocable « crédit mobilier » ?

En effet c'est étrange qu'il n'y ait aucun document qui expliquerait ceci.

Ton hypothèse tient bien la route. Si je ne trouve aucune explication, je garderais bien ton hypothèse en tête .

Tu en as besoin pour quoi exactement, de cette explication ? C'est par pure curiosité ou y'a autre chose ?

J'essaye de comprendre le fonctionnement de l'économie, du monde des affaires un peu partout dans le monde. De fil en aiguille je suis tombé sur cette dénomination du registre du commerce dans les pays de l'OHADA. Je voulais donc savoir pourquoi mêler ces deux termes.

C'est donc simplement par pure curiosité.