Crédit mobilier et registre du commerce

L'auteur de ce sujet a trouvé une solution à son problème.

Un peu de contexte ne ferait pas de mal pour pouvoir répondre plus précisément à ta question…

Parce que « crédit mobilier », ça peut être une banque française du Second Empire, une banque monégasque encore en activité, ou encore un terme générique pour un crédit bancaire en vue d'acheter du mobilier.

Et le seul endroit où j'ai vu ce terme utilisé conjointement à celui de « registre du commerce », c'est dans un accord législatif entre plusieurs pays d'Afrique sur le droit commercial.

#JeSuisGrimur #OnVautMieuxQueÇa

+0 -0

C'est une bonne question, et j'avoue que je ne parviens à trouver aucune information : c'est comme si tous les documents d'informations « oubliaient » qu'il y a quelques chose après « commerce » dans le nom du registre. J'ai peut-être une hypothèse.

D'après ce document du ministère de la justice du Niger, sont inscrits au RCCM tous les nantissements qui touchent une société. Or un nantissement, cela consiste à mettre en « gage » un bien mobilier immatériel (comme des parts sociales, ou ce genre de choses) comme garantie pour un emprunt. C'est peut-être cela qu'ils placent sous le vocable « crédit mobilier » ?

#JeSuisGrimur #OnVautMieuxQueÇa

+0 -0
Auteur du sujet

J'essaye de comprendre le fonctionnement de l'économie, du monde des affaires un peu partout dans le monde. De fil en aiguille je suis tombé sur cette dénomination du registre du commerce dans les pays de l'OHADA. Je voulais donc savoir pourquoi mêler ces deux termes.

C'est donc simplement par pure curiosité.

+0 -0
Vous devez être connecté pour pouvoir poster un message.
Connexion

Pas encore inscrit ?

Créez un compte en une minute pour profiter pleinement de toutes les fonctionnalités de Zeste de Savoir. Ici, tout est gratuit et sans publicité.
Créer un compte