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Bonjour à tous !
J'ai vu quelques messages similaires sur ZdS mais je pose quand même la question. A priori, de ce que j'en ai vu, il est prévu de prendre des cours d'autres sites comme OC (sauf ceux de Mateo21) et progdupeupl.
Où ça en est ?
Ce message est considéré comme du flood et est punissable par la loi.
Je pensais déjà à ce cours sur Python, ma foi excellent, et libre de droit : lien . Je pense que bon nombre d'entre vous connaît ce cours, et ce serait bien de l'intéger à ZdS.
On a une procédure particulière pour ceux d'OC. Les auteurs de cours qui valent le coup sont contactés individuellement pour les inciter a venir les continuer ici avec une procédure d'import dédié. Pour autant si l'auteur, comme ça a put être le cas pour Mateo21, ne le souhaite pas, on ne le fait pas.
Si les cours proviennent de d'autre site, et si la licence le permet, il est possible de le faire en le recopiant/copie colle sur le site et en précisant l'adresse et l'auteur d'origine. Mais le mieux est que l'auteur vienne de lui même pour s'en occuper.
Pour résumer il n'y aura pas vraiment de procédure automatiqué. Si tu as des idées de tutos en particulier, on peut en praler.
Pour le cours sur Python nohar avait annoncé qu'il(s) (avec fred ?) s'occuperai(en)t d'en rédiger un tout nouveau tout beau une fois qu'il aurait le temps (c'est-à-dire après la sortie de la v1 j'imagine). Car le cours semble avoir besoin d'un petit coup de neuf sur certains points.
On a une procédure particulière pour ceux d'OC. Les auteurs de cours qui valent le coup sont contactés individuellement pour les inciter a venir les continuer ici avec une procédure d'import dédié. Pour autant si l'auteur, comme ça a put être le cas pour Mateo21, ne le souhaite pas, on ne le fait pas.
Si les cours proviennent de d'autre site, et si la licence le permet, il est possible de le faire en le recopiant/copie colle sur le site et en précisant l'adresse et l'auteur d'origine. Mais le mieux est que l'auteur vienne de lui même pour s'en occuper.
Pour résumer il n'y aura pas vraiment de procédure automatiqué. Si tu as des idées de tutos en particulier, on peut en praler.
Faut pas oublier un détail: les cours édités (et qui font donc l'objet d'un contrat d'édition). Ces derniers posent un pépin légal et contractuel à l'auteur.
Faut pas oublier un détail: les cours édités (et qui font donc l'objet d'un contrat d'édition). Ces derniers posent un pépin légal et contractuel à l'auteur.
Faut pas oublier un détail: les cours édités (et qui font donc l'objet d'un contrat d'édition). Ces derniers posent un pépin légal et contractuel à l'auteur.
Dans le cas d'un tuto édité en livre/ebook, il n'y a pas que le droit d'auteur qui s'applique mais aussi la législation sur les contrats. Un contrat avec OC qui définit les droits et obligations des deux parties. De plus, étant donné qu'ils ont effectué un travail d'édition, en tant qu'intermédiaire, leurs droits sont aussi protégés (ce sont des droits voisins).
Or, les contrats d'édition stipulent souvent que l'on accord à l'autre partie l'exclusivité des droits de reproduction/adaptation/représentation, tu es donc tenu de suivre les clauses contractuelles de la même façon que l'autre partie doit respecter les siennes. De fait, on ne peut pas publier ici un cours édité (que ce soit par OC ou tout autre éditeur sauf si les clauses contractuelles ne prévoient pas d'exclusivité).
Que faire ? Eh bien, tu as deux possibilités: - soit tu renégocies le contrat, en tentant d'enlever les clauses qui te dérangent - soit, tu casses le contrat et demande le retrait de ton cours. Cela dit, il faudra là t'attendre à devoir payer une compensation financière.
Mais pourtant, le tutoriel en lui-même, qu'il soit diffusé en livre ou ebook, est sous licence CC, non ?
En tant que personne morale externe au contrat, ZdS n'est pas concerné par celui-ci et se doit donc uniquement de respecter le droit de l'auteur et la licence du tutoriel, qui l'autorise à diffuser l'oeuvre (sous condition). Je me trompe ?
Si c'est pas le cas, ça voudrait dire que la promotion des licences CC que fait OC serait du vent…
Mais pourtant, le tutoriel en lui-même, qu'il soit diffusé en livre ou ebook, est sous licence CC, non ?
En tant que personne morale externe au contrat, ZdS n'est pas concerné par celui-ci et se doit donc uniquement de respecter le droit de l'auteur et la licence du tutoriel, qui l'autorise à diffuser l'oeuvre (sous condition). Je me trompe ?
Si c'est pas le cas, ça voudrait dire que la promotion des licences CC que fait OC serait du vent…
Pour dorer le blason, quoi. Après, de ce que je comprends, on respecte la volonté des auteurs car "on est gentil", mais si du jour au lendemain je me mets à faire un tutoriel "Apprenez à créer votre site web" tout en précisant que l'auteur est Mathieu Nebra, qu'est-ce que je risque ?
Et les cours d'eskimon par exemple ? C'est un membre du staff de ZdS, y'a pas de soucis
En fait c'est à lui de répondre mais en gros si j'ai bien compris il n'est pas content de la version actuellement en ligne sur OC. Il en a fait plein de mise a jour qui n'ont jamais été mise en ligne. Du coup il voudrait le ré-importé depuis son blog mais ça prend du temps…
Mais pourtant, le tutoriel en lui-même, qu'il soit diffusé en livre ou ebook, est sous licence CC, non ?
Pour te répondre plus précisément, j'aurais besoin de connaître l'ensemble des clauses contractuelles (ce que je ne peux pas, n'étant pas édité chez eux et je ne peux pas demander à quelqu'un de me fournir ces contrats vu qu'il y'a une certaine confidentialité). De ce que j'en comprends, la version éditée en livres/ebook fait l'objet d'une licence privative donnant un droit d'exclusivité à OC afin d'empêcher (entre autres) par exemple l'édition chez Eyrolles. Le bémol est de savoir si cela s'applique ou non à la version en ligne. D'après ma discussion par MP avec un membre & Shig', il n'est pas précisé dans le contrat si ce dernier s'étend aussi à la version en ligne (ce qui irait alors à contre courant de la licence CC, et serait donc très borderline voire illégal puisque la licence CC en tant que contrat unilatéral dépend de l'auteur, et non d'OC et c'est un droit inaliénable pour l'auteur).
En tant que personne morale externe au contrat, ZdS n'est pas concerné par celui-ci et se doit donc uniquement de respecter le droit de l'auteur et la licence du tutoriel, qui l'autorise à diffuser l'oeuvre (sous condition). Je me trompe ?
En théorie, tu as raison. En pratique, si les modifications qui touchent les versions éditées s'appliquent à la version en ligne, ça peut poser un pépin (puisque qui dit édition dit droits voisins et si le travail d'édition est répercuté sur la version en ligne, alors OC est aussi protégé, selon les droits voisins sur celles-ci).
Le truc, c'est que comme nohar le dit nous sommes des tiers par rapport au contrat donc nous ne sommes pas tenu de le respecter. Seule la licence CC compte pour nous. C'est différent pour l'auteur, c'est lui qui risque des pépins. Mais l'on sera aussi indirectement concerné puisque l'on risquerait d'avoir une demande de retrait (si et seulement si, le travail éditorial a été reporté sur la version en ligne, sinon c'est la licence CC qui s'applique, peu importe ce que OC ou OZ ou OP pense).
Il faut donc être très clair quand un auteur souhaite importer un tuto édité chez nous, il doit au préalable vérifier son contrat, le renégocier ou le casser.
En principe la licence nous permet de ne pas avoir à demander l'accord des auteurs, donc si OC se place comme "co-auteur", m'est avis qu'on est dans notre bon droit si on diffuse le tutoriel chez nous en les citant comme auteur, mais qu'on a peut-être l'obligation de le retirer s'ils nous en font la demande.
En gros, perso j'en arrive à la conclusion que ce que nous devons croire prioritairement, c'est la licence du tuto, et d'accéder à leur demande s'ils nous demandent de les dépublier.
PS : Je parle dans le cas où l'auteur ne nous répond pas.
C'est à voir au cas par cas, si une version en ligne sous licence CC n'a pas subi de modifications par les éditeurs, quoiqu'en dise OC, nous sommes dans notre bon droit. Si y'a eu modification, alors la licence CC ne devrait plus être d'application et s'ils ne le notifient pas sur leur site, c'est leur problème. Nous ne sommes pas partie au contrat, on en connait pas les clauses.
Pour préciser un peu la situation (ou pas, du coup), il faut savoir que tous les contrats signés avec OC ne sont pas identiques. Il semblerait que certaines clauses aient été modifiées à partir d'un certain moment.
Par exemple, dans le contrat que j'ai signé avec eux en février 2013, il est marqué noir sur blanc :
Les acquéreurs et utilisateurs de l'oeuvre seront libres de modifier, reproduire, distribuer et communiquer celle-ci au public, à la condition expresse que […] soient effectuées à des fins non commerciales et que celles-ci mentionnent le nom de l'auteur […]
Il n'y a donc aucune restriction gênante :
le membre qui reprend un cours peut le dupliquer et/ou le modifier à sa guise, et le rediffuser au public tant qu'il garde la licence CC BY-NC-SA et cite l'auteur (et uniquement l'auteur) ;
il n'a pas besoin de citer Simple It / OC ;
il n'est nulle part fait mention du travail éditorial apporté par les éditeurs d'OC. C'est bien le cours dans l'état dans lequel il est fourni dans le livre qui est récupérable dans son ensemble. Aucune crainte à avoir sur une éventuelle demande de retrait ultérieure de la part de Simple It / OC : seul l'auteur peut légitimement émettre ce souhait.
On est donc à l'abri pour tous les contrats antérieurs à février 2013. Pour ceux datant d'après, il faudra vérifier les textes, mais je pense que le principe reste le même : il suffit qu'un membre autre que l'auteur reprenne le cours.
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