Droits d'auteur de mon propre cours sur OC

Bonjour,

J’aurais besoin de vos lumières en vue d’un portage d’un cours que j’ai co-écrit sur Openclassrooms il y a longtemps, vers ZdS. Le cours est sous licence CC BY NC ND. On peut donc le reproduire sans souci, mais à l’identique (ND). Or, le vocabulaire employé s’intégrait au contexte du Site du Zéro, à l’époque. On va donc avoir besoin de modifier l’œuvre originale si on veut la porter. J’en déduis - et dites-moi si je me trompe - qu’il faut l’accord de tous les ayant-droits pour cela. C’est le premier point sur lequel je voudrais des éclaircissements.

Le deuxième, c’est qui sont les ayant-droits ? Nous avons été, sur presque toute la durée de vie du cours, 3 co-auteurs. Mais si on veut être exhaustif, un grand nombre de personnes sont intervenues (validateurs, correcteurs) en l’espace de 4 ans, sans qu’on puisse aujourd’hui identifier précisément qui a fait quoi. On sait que la plupart ont au plus modifié quelques mots. Peuvent-ils être considérés comme ayant-droits dans le cadre du portage du cours ? Si tel est le cas, c’est embêtant : sur les 17 intervenants (de mémoire), la plupart ont disparu de la circulation.

Merci beaucoup pour les précisions que vous pourrez m’apporter. À vrai dire, je m’intéresse autant à l’aspect purement légal qu’à "est-ce que le staff sera ok si on n’a pas une autorisation écrite des trouzmille validos & co".

Zestement

Si tu connais bien les co-auteurs et que tes modifications sont justifier largement. Ça peut se faire. Mais faut connaitre plus ou moins les copains.

Je ne pense pas que les corrections orthographiques apportent un droit d’auteur en France, ce n’est pas une preuve d’originalité (sauf si le correcteur se foire). Mais c’est à valider avec un juriste.

+1 Ne rallongez pas la liste avec les validateurs.

Je suppose que les droits d’auteur se font à l’unanimité et non la majorité.

Comment c’est passé le choix d’OC ? Quelqu’un était chargé de la diffusion ? Ou vous vous êtes tous connu sur OC ?

On s’est tous connus sur OC. C’est Jean-Manassé qui avait soumis l’idée et initié le cours, je l’ai rejoint après une semaine, puis TF a intégré l’équipe au bout de quelques mois après pas mal de changements. Pour la diffusion, on faisait valider un chapitre dès qu’il était prêt. J’ai pris le leadership rapidement mais les décisions étaient prises collectivement.

TF a supprimé son compte OC et n’est plus affiché parmi les auteurs. Est-ce qu’il ne bénéficie plus des droits d’auteur ?

Pierre a supprimé son compte OC et n’est plus affiché parmi les auteurs. Est-ce qu’il ne bénéficie plus des droits d’auteur ?

Est-ce que tu peux avoir un moyen de vérifier qu’il a effectivement renoncé aux droits d’auteur ?

Un fonctionnement d’OC qui ne peut plus pour une raison technique X ou Y afficher son nom n’est pas (à mon humble avis) une renonciation en bonne et due forme à ses droits sur le contenu qu’il a produit.

Oui, il bénéficie encore des droits d’auteur, notamment de ses droits moraux qui sont imprescriptibles (même s’ils ne sont pas utilisés, l’auteur les garde dans le temps), inaliénables (ils ne peuvent pas être vendus, donnés, etc.), ils peuvent même être transmis aux héritiers après le décès de l’auteur (art L121–1 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Concernant les droits patrimoniaux (essentiellement composés du droit de reproduction) accordés par les droits d’auteur, l’auteur en bénéficie durant toute sa vie, puis ses héritiers durant plus ou moins 70 ans après son décès (art. L123–1 du même code). Autant dire que je ne pense pas que ça soit le cas ici.

Par ailleurs, l’article L113–1 du Code de la Propriété Intellectuelle que j’ai évoqué dans mon précédent message précise qu’est présumé auteur celui duquel apparaît le nom au moment où l’œuvre est divulguée.
Je pense que « divulguée » renvoie au droit de divulgation (l’un des droits moraux accordés par les droits d’auteur), c’est-à-dire la première fois et unique fois où l’auteur décide de dévoiler son œuvre au public (art. L121–2 du même code).
Comme le nom de Pierre était affiché lors de la première fois où le contenu a été rendu public sur OpenClassRooms, on peut en déduire qu’il est un des auteurs, qui par conséquent a bénéficié et continuera de bénéficier des droits d’auteurs, autant de ses droits moraux que de ses droits patrimoniaux.
Néanmoins comme son nom ne figure plus sur le site, il pourrait malheureusement pour lui être plus difficile de prouver que c’était bien le cas s’il le souhaitait.

J’ai obtenu l’accord des deux co-auteurs.

Concernant Pierre, il me semble qu’il existe des copies du cours sur le web qui le mentionnent. Il devrait être théoriquement en mesure de prouver sa contribution. Dans tous les cas, j’ai plusieurs moyens de le contacter.

Il m’a écrit plusieurs fois pour m’autoriser à prendre des décisions sans son avis, ou encore pour réutiliser le nom du tuto pour d’autres choses, mais il n’a jamais explicitement renoncé aux droits, de mémoire.