Les licences de projets scientifiques

Peut-on ajouter n'importe quelle clause à une licence ?

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Auteur du sujet

Je tombe régulièrement sur des projets scientifiques "open-source" qui propose comme licence une version modifiée de la licence BSD, qui ressemblent à ça:

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Highly Optimized Object-oriented Many-particle Dynamics -- Blue Edition
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En gros les auteurs ajoutent une clause qui impose la citation de certains articles scientifique (les citations étant le moteur pour récupérer des sous en recherche scientifique) en cas de publication.

Je me demandais si de telles modifications sont légales (== tiennent devant un tribunal).

D'autre part, auriez-vous connaissance de licences spécifiquement adaptées à des projets scientifique ? Il y a la CRAPL qui est marrante, mais pas grand chose d'autre.

Mon Github — Tuto Homebrew — Article Julia

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Cette réponse a aidé l'auteur du sujet

Dans le cadre de la légalité, tu peux demander ce que tu veux dans un accord de licence.

A la question "se tiennent devant un tribunal", ça dépend du pays. En France, il me semble que tout accord fait avec un particulier doit être rédigé en Français, ce qui signifie, en théorie, que l'accord de licence n'est pas valable en France, et que tu ne peux pas utiliser le logiciel. Je ne sais pas si il y a eu des applications (IANAL).

Il y a quand même un point qui me fait m'interroger:

Ca doit pouvoir être valide, mais c'est marrant, parce que ça ne s'applique qu'à ceux qui souscrivent à l'accord de licence. Je peux citer HOOMD-Blue dans un document électronique sans linker le cite, puisque je ne suis pas soumis à l'accord de licence.

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Auteur du sujet

En France, il me semble que tout accord fait avec un particulier doit être rédigé en Français, ce qui signifie, en théorie, que l'accord de licence n'est pas valable en France, et que tu ne peux pas utiliser le logiciel. Je ne sais pas si il y a eu des applications (IANAL).

Du coup c'est vrai pour la plupart des logiciels avec une licences "classique" ça! C'est de là que viennent les licences CECILL ?

Mon Github — Tuto Homebrew — Article Julia

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C'est de là que viennent les licences CECILL ?

Entre autres, oui. La clause finale qui dit « on ne vous garantit rien et vous n'avez pas le droit de nous attaquer si quelque chose va mal » est également illégale en droit français quand des particuliers sont concernés. Pour finir, les droits sont accordés de manière trop générale dans les licences anglo-saxonnes, ce qui contrevient au Code de la Propriété Intellectuelle.

Par ailleurs, les CeCIll sont parfaitement adaptées à un projet scientifique, puisqu'elles sont une création du CEA, du CNRS et de l'INRIA. :)

#JeSuisGrimur #OnVautMieuxQueÇa

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