J’ajouterai que si les peines prévues dans la loi pour une contrefaçon sont effectivement très élevées parce que nos parlementaires n’ont toujours pas compris que ce n’est pas comme ça qu’on lutte contre le piratage, dans la pratique, on passe quand même devant un juge et ça fait une grosse différence.
Déjà, comme dit plus haut, puisque tu nous préviens, ZdS fera attention et on s’efforcera de faire autant que possible le ménage.
Ensuite, pour qu’il y ait procès, il faut qu’il y ait un ayant-droit qui décide de te traîner devant les tribunaux (c’est les seuls qui puissent le faire) : dans la pratique, on est entre gens civilisés, et —le cas échéant — ZdS recevrait selon toute probabilité un courrier signalant le plagiat et demandant à ce qu’il soit supprimé. Note bien que l’ayant-droit est en droit de demander la suppression des passages qui lui appartiennent uniquement, il ne peut pas exiger la suppression complète du tuto parce que trois paragraphes sont sous sa propriété intellectuelle.
Dans l’éventualité hautement improbable où un ayant-droit passerait directement par le tribunal sans procédure à l’amiable, ce sujet, ainsi que l’éventuel sujet de bêta visant à nettoyer ton cours des passages sous droit d’auteur suffiraient à démontrer que c’est en toute bonne foi que tu as cru que les passages incriminés avaient été écrits par toi. Et aucun juge ne te condamnera pour une erreur de bonne foi, a fortiori sans antécédents.
